Avis de marché (2011-10-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er janvier 2012 avec faculté pour les 2 parties de résiliation moyennant un préavis de 6 mois avant...”
Quantité ou étendue
Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er janvier 2012 avec faculté pour les 2 parties de résiliation moyennant un préavis de 6 mois avant l'échéance du 1.1.2013.Les candidats doivent obligatoirement présenter une offre pour la solution de base. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences suivantes:— variante 1 ... Franchise 800,00 EUR,— variante 2 ... Franchise 4 000,00 EUR.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romans-sur-Isère
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère
Contact
Courrier électronique: marches@ville-romans26.fr📧
Téléphone: +33 475055520📞
Fax: +33 475055517 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322676
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.”
Source: OJS 2011/S 198-322676 (2011-10-11)