Marché assurance construction

Espace Habitat

Assurance construction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-14 Avis de marché
2012-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 7 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: v.delattre@espacehabitat.fr 📧
Fax: +33 324584221 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292654
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance construction.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ardennes et Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir réglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Précisé dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds inscrits au budget.
Paiement par virements bancaires libellés en EUR effectués dans le délai global réglementaire à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Assureurs.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Service (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Espace Habitat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service administratif et juridique
Valérie Delattre
Nom: SA Verspieren
Adresse postale: 1 avenue François Mitterrand, BP 30200
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59446
Point de contact: monsieur François Becart
Téléphone: +33 320453312 📞
Fax: +33 320453390 📠
Nom: Espace Habitat
Point de contact: Mme Valérie Veronique
Courrier électronique: v.veronique@espacehabitat.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: esplanade de la Justice
Commune postale: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 178-292654 (2011-09-14)
Avis d'attribution de marché (2012-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Espace habitat
Adresse postale: 7 av. Maréchal Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 8-011604
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292654
Numéro JO-S: 8

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. services (60)
2. prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Sma btp
Adresse postale: 26 rue André Pingat TSA 30001
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat de Champagne
Adresse postale: 7 rue Marie Stuart
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: esplanade du Palais de justice
Source: OJS 2012/S 008-011604 (2012-01-11)
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Produits/services:
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