Le marché concerne les risques suivants: risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la Cnracl, risques statutaires des agents titulaires et stagiaires non-affiliés et des agents non-titulaires

Commune de Vizille

Objet: le marché concerne les risques suivants: risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la Cnracl, risques statutaires des agents titulaires et stagiaires non-affiliés et des agents non-titulaires.
Référence: 2011013.
Caractéristiques principales:
Le marché concerne les risques suivants: risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la Cnracl, risques statutaires des agents titulaires et stagiaires non-affiliés et des agents non-titulaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-28 Avis de marché
2012-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: place de Stalingrad
Code postal: 38220
Commune postale: Vizille
Contact
Courrier électronique: servicecom@ville-vizille.fr 📧
Téléphone: +33 476789900 📞
Fax: +33 476783466 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207697
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Retrouvez les pièces du marchés et la réponse électronique sur www.marchespublicsaffiches.com. Renseignements administratifs: Mairie, Guy Benic, +33 476789900. Renseignements techniques: Hdg Consultant, +33 476534610. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: le marché concerne les risques suivants: risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la Cnracl, risques statutaires des agents titulaires et stagiaires non-affiliés et des agents non-titulaires.
Référence: 2011013.
Caractéristiques principales:
Le marché concerne les risques suivants: risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la Cnracl, risques statutaires des agents titulaires et stagiaires non-affiliés et des agents non-titulaires.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 2011013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: voir RC.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vizille
Contact
Point de contact: M. le maire

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011013
Informations complémentaires
Retrouvez les pièces du marchés et la réponse électronique sur www.marchespublicsaffiches.com.
Renseignements administratifs: Mairie, Guy Benic, +33 476789900.
Renseignements techniques: Hdg Consultant, +33 476534610.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 125-207697 (2011-06-28)
Avis d'attribution de marché (2012-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 865,21 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003979
Se réfère à l'avis: 2011/S 125-207697
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Annonce n° 309, BOAMP 127 B du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: April Entreprise et Collectivites
Adresse postale: 12 place Capitaine Dreyfus
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 003-003979 (2012-01-03)