2023-03-24nettoyage des ouvrages d'eau potable et d'eau industrielle (Le Havre Seine Métropole)
- Chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande tel que défini par les articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 du code de la commande publique.Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande.Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées.Le montant maximal annuel sera de :* 60 000 euro(s) Ht pour le lot 1 ;* …
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2017-08-2417AAS002 Mise à disposition d'une hydrocureuse avec chauffeur sur le Département du Calvados (Conseil général du Calvados)
Mise à disposition d'une hydrocureuse avec chauffeur sur le Département du Calvados — 17aas002. Cette consultation concerne uniquement les lots: -2 — ard de Caen -4 — ard de Villers Bocage -5 — ard dd Falaise -6 — ard de Saint-pierre-sur-dives, ces lots ayant été déclarés infructueux lors de l'appel d'offres publié le 5 avril 2017. Accord-cadre sans mini ni maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017 (La date de début de …
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