L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Collecte et traitement des déchets des établissements du GHT Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (BHS)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Avis de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets des établissements du GHT Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (BHS)
Numéro de référence: 2026_FCS_0018
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Collecte et traitement des déchets des établissements du GHT Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (BHS)
1️⃣
Description du marché:
“Collecte DASND CHMS site de Chambéry”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Mars 2030” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Collecte DASND CHMS site d'Aix-les-Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement DASND CHAM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement DASND CHVM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement DASND CHBS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement DASND CHSPA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Collecte du carton CHMS site de Chambéry” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Collecte du carton CHMS site d'Aix-les-Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du carton CHAM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du carton CHVM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du carton CHBS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du carton de la BHS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du carton du CHSPA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du papier CHMS site de Chambéry” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du papier du CHAM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du papier du CHVM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du papier du CHBS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation des bio-déchets du CHMS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation des bio-déchets du CHAM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Verre CHMS site d'Aix-les-Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Déchets industriels non dangereux (DIB) + déchets verts pour le CHMS, le CHSS et la BHS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Déchets industriels non dangereux (DIB) + Déchets verts pour le CHAM, CHSPA et CHVM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Déchets industriels non dangereux (DIB) pour le CHBS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Déchets chimiques des laboratoires CHMS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Déchets chimiques des laboratoires CHAM et CHVM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Déchets cytotoxiques CHMS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Déchets cytotoxiques CHAM et CHVM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Déchets cytotoxiques CHBS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des conteneurs OM et Locaux déchets du CHMS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-30 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A1B8C582-AE7E-6E96-074EDA9138CE505E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A1B8C5BB-F7BA-E3EE-0D2362791F69D038
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-225216 (2026-03-31)
Avis de marché (2026-04-21) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 12:05:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D8CB8A8A-C721-156C-D437F6ED540EF80D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D8CB8A9F-9200-3A85-50B873B340FC6882
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/04/2026 à 12h05 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 12h05 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 078-273689 (2026-04-21)