2017-01-13   Accords-Cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) relatives à l'activité... (Sytral)
La consultation est décomposée en 9 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires distinct conclu avec les opérateurs économiques sélectionnés, sans montants minimum ni maximum et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures transmises et dans un premier … Voir la passation de marché »