2016-05-27Transport et traitement des dechets verts broyes issus de L'Unite de compostage (Communauté d’agglomération de La Rochelle)
Transport et traitement des dechets verts broyes issus de L'Unite DE Compostageaccord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.la quantité totale des commandes de l'accord-cadre est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit: quantité minimum 5000 T quantité maximum 20000 T. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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2014-05-27entretien, maintenance et contrôle des réseaux d'assainissement (Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées)
Entretien, maintenance et contrôle des réseaux d'assainissement
appel d'offres ouvert
marché global sans allotissement à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Il constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Aucune variante admise.
Marché conclu pour une période initiale …
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