2016-03-22Acquisition de tenues d'intempéries au profit des personnels de la sécurité civile (Saelsi)
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries au profit des personnels de la sécurité civile. Il s'agit d'un marché à bons de commande qui entre en vigueur pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Il est régi par le CCAG/MI et se décompose en 3 postes.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SIOEN France
2015-11-30Développement et fabrication de gilet multi mission plongeurs AT (Mindef/SCA/Cescof)
Le présent projet de marché a pour objet le développement et la fabrication de gilet multi mission plongeurs AT et d'éléments de rechange
ce marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-1.1, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du CMP, il s'agit d'un marché à bon de commande à minimum et maximum fixés en quantité, sur une durée de 36 mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SIOEN France
2014-11-18Fabrication et fourniture d'effets vestimentaires techniques (Saelsi)
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chaque lot est mono-attributaire. Le marché a pour objet la fabrication et la fourniture d'effets vestimentaires techniques au profit des équipes de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC). Il fait référence au CCAG/MI.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SIOEN France