fourniture d'effets vestimentaires et d'habillement
SDIS 17
marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Allmer
- • Balzan
- • BOCHE
- • Dumont Sécurité
- • le lot 03 : Chaussures de ville a été déclaré sans suite
- • le lot 20 : Sacs de rangement a été déclaré sans suite
- • Procovès
- • Protection incendie Morizot
- • Regain Sas
- • SIOEN France
- • SOFAC
- • Talux
- • VTN SA
- • SDIS 17
- • Accessoires d'habillement › Gants
- • Bottes › Bottes hautes
- • Chaussures à dessus cuir › Chaussures de ville
- • Coiffures de sécurité › Casques
- • Rubanerie, passementerie › Passementerie d'ornement › Galons
- • Sacs et sachets › Sacs en textile
- • Uniformes de pompiers
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-06 | Avis de marché |
| 2013-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: Groupement de commandes interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre Ouest Atlantique, ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152873
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
Numéro du lot: 01
Brève description: ensembles Spf1.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 260 000 (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: effets chaussants opérationnels.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 205 000 (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: chaussures de ville.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 2 700 (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: chemiserie (col ville).
Quantité ou étendue: montant estimatif : 4 900 (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: pulls, sweat-shirt.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 000 (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: polos, chemises f1, tee-shirt.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 100 000 (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description: soquettes, chaussettes et collants.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 16 000 (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description: vestes et sur-pantalons textiles.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 176 000 (HT).
Numéro du lot: 09
Brève description: parkas / blousons coupe-vent.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 54 200 (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: casque de type A.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 59 000 (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description: casques de type B.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 65 000 (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: vêtements de protection contre les imtempéries.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 11 200 (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description: blousons polaires.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 6 200 (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description: uniformes 'sapeurs-pompiers'.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 18 200 (HT).
Numéro du lot: 15
Brève description: coiffes.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 4 500 (HT).
Numéro du lot: 16
Brève description: cagoules.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 17 500 (HT).
Numéro du lot: 17
Brève description: gants de protection 'déblais'.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 34 000 (HT).
Numéro du lot: 18
Brève description: gants de protection 'feux de structure'.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 5 000 (HT).
Numéro du lot: 19
Brève description: galonnage.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 15 500 (HT).
Numéro du lot: 20
Brève description: sacs de rangement.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 14 500 (HT).
Numéro de référence: 13FFO002(01)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison (10)
2. Performance en matiére de protection de l'environnement (10)
3. Service après-vente - garantie (10)
4. Prix des prestations (30)
5. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Tallieu Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime : service de la commande publique
Adresse postale: ZI des quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Commune postale: Perigny
Téléphone: +33 546005900 📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FFO002(01)
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 090-152873 (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: Groupement de commandes interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre Ouest Atlantique, ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152873
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs en tant que coordonnateur d'un groupement de commande conformément à l'article 8 du CMP. Les autres pouvoirs adjudicateurs sont : – le service départemental d'incendie et de secours de la Charente, 43 rue Chabernaud, 16430 L'Isle d'Espagnac, (tél. +33 545393500 - fax : +33 545393529), – le service départemental d'incendie et de secours des Deux Sèvres, 100 rue de la Gare, BP 40019, 79185 Chauray Cedex, (tél. +33 549081818 - fax : +33 549081819), – le service départemental d'incendie et de secours de la Vienne, 11 avenue Galillée, BP 60120, 86961 Chasseneuil Cedex, (tél. +33 549491800 - fax : +33 549491816).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
Numéro du lot: 01
Brève description: ensembles Spf1.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 260 000 (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: effets chaussants opérationnels.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 205 000 (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: chaussures de ville.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 2 700 (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: chemiserie (col ville).
Quantité ou étendue: montant estimatif : 4 900 (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: pulls, sweat-shirt.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 000 (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: polos, chemises f1, tee-shirt.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 100 000 (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description: soquettes, chaussettes et collants.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 16 000 (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description: vestes et sur-pantalons textiles.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 176 000 (HT).
Numéro du lot: 09
Brève description: parkas / blousons coupe-vent.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 54 200 (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: casque de type A.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 59 000 (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description: casques de type B.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 65 000 (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: vêtements de protection contre les imtempéries.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 11 200 (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description: blousons polaires.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 6 200 (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description: uniformes 'sapeurs-pompiers'.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 18 200 (HT).
Numéro du lot: 15
Brève description: coiffes.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 4 500 (HT).
Numéro du lot: 16
Brève description: cagoules.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 17 500 (HT).
Numéro du lot: 17
Brève description: gants de protection 'déblais'.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 34 000 (HT).
Numéro du lot: 18
Brève description: gants de protection 'feux de structure'.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 5 000 (HT).
Numéro du lot: 19
Brève description: galonnage.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 15 500 (HT).
Numéro du lot: 20
Brève description: sacs de rangement.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 14 500 (HT).
Numéro de référence: 13FFO002(01)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; – déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; – renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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-–concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
– liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur les fonds propres de chaque membre du groupement.
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groupement solidaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : – en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; – en qualité de mandataire et de membre de plusieurs groupements.
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le marché est conclu pour une période initiale approximative de 1 an à compter de sa date de notification auprès du titulaire. Il s'achèvera le 31.12.2014 à 24:00. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison (10)
2. Performance en matiére de protection de l'environnement (10)
3. Service après-vente - garantie (10)
4. Prix des prestations (30)
5. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Tallieu Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime : service de la commande publique
Adresse postale: ZI des quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Commune postale: Perigny
Téléphone: +33 546005900 📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FFO002(01)
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs en tant que coordonnateur d'un groupement de commande conformément à l'article 8 du CMP. Les autres pouvoirs adjudicateurs sont : – le service départemental d'incendie et de secours de la Charente, 43 rue Chabernaud, 16430 L'Isle d'Espagnac, (tél. +33 545393500 - fax : +33 545393529), – le service départemental d'incendie et de secours des Deux Sèvres, 100 rue de la Gare, BP 40019, 79185 Chauray Cedex, (tél. +33 549081818 - fax : +33 549081819), – le service départemental d'incendie et de secours de la Vienne, 11 avenue Galillée, BP 60120, 86961 Chasseneuil Cedex, (tél. +33 549491800 - fax : +33 549491816).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : – référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; – référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; – recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; – Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2013-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre Ouest Atlantique, ZI des Quatre Chevaliers 1, rond-point de la République, BP 60099
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-399245
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-152873
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-31 📅
Nom: Vtn sa
Adresse postale: 74 rue de la Fédération
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: Boche
Adresse postale: ZA Champ Thibaud
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 79300
3️⃣
Nom: le lot 03 : Chaussures de ville a été déclaré sans suite
4️⃣
Nom: Balzan
Adresse postale: ZI La Maltrie - BP 57
Commune postale: Déols
Code postal: 36130
5️⃣
Nom: Regain SAS
Adresse postale: Le Causse
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
6️⃣
7️⃣
Nom: Talux
Adresse postale: 26 rue Volta
Commune postale: Meaux Cedex
Code postal: 77334
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-04 📅
Nom: Protection incendie Morizot
Adresse postale: CD 14
Commune postale: Champigny-sous-Varennes
Code postal: 52400
9️⃣
Nom: Allmer
Adresse postale: 4 rue Hector BErlioz
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
1️⃣0️⃣
Nom: Dumont Sécurité
Adresse postale: 142 avenue de la Libération
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex 6
Code postal: 01506
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Adresse postale: 4 rue Hector Berlioz
1️⃣3️⃣
Nom: Sioen France
Adresse postale: 4 passage Jean Rostand
Commune postale: Graulhet Cedex
Code postal: 81304
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Sofac
Adresse postale: 3 rue Thomas Lindet
Commune postale: Bernay
Code postal: 27300
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Procoves
Adresse postale: 11 bis avenue du Général Mazillier
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: le lot 20 : Sacs de rangement a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
4
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 230-399245 (2013-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre Ouest Atlantique, ZI des Quatre Chevaliers 1, rond-point de la République, BP 60099
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-399245
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-152873
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Annonce nº 146, BOAMP 90 B du 11.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.11.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-31 📅
Nom: Vtn sa
Adresse postale: 74 rue de la Fédération
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: Boche
Adresse postale: ZA Champ Thibaud
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 79300
3️⃣
Nom: le lot 03 : Chaussures de ville a été déclaré sans suite
4️⃣
Nom: Balzan
Adresse postale: ZI La Maltrie - BP 57
Commune postale: Déols
Code postal: 36130
5️⃣
Nom: Regain SAS
Adresse postale: Le Causse
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
6️⃣
7️⃣
Nom: Talux
Adresse postale: 26 rue Volta
Commune postale: Meaux Cedex
Code postal: 77334
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-04 📅
Nom: Protection incendie Morizot
Adresse postale: CD 14
Commune postale: Champigny-sous-Varennes
Code postal: 52400
9️⃣
Nom: Allmer
Adresse postale: 4 rue Hector BErlioz
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
1️⃣0️⃣
Nom: Dumont Sécurité
Adresse postale: 142 avenue de la Libération
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex 6
Code postal: 01506
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Adresse postale: 4 rue Hector Berlioz
1️⃣3️⃣
Nom: Sioen France
Adresse postale: 4 passage Jean Rostand
Commune postale: Graulhet Cedex
Code postal: 81304
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Sofac
Adresse postale: 3 rue Thomas Lindet
Commune postale: Bernay
Code postal: 27300
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Procoves
Adresse postale: 11 bis avenue du Général Mazillier
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: le lot 20 : Sacs de rangement a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
4
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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