L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries au profit des personnels de la sécurité civile. Il s'agit d'un marché à bons de commande qui entre en vigueur pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Il est régi par le CCAG/MI et se décompose en 3 postes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-03-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection contre les intempéries
Quantité ou étendue:
“Le besoin estimatif, pour la durée du marché, s'élève à:poste 1: 2 000 vestes de type softshell;poste 2: 2 000 parkas;Poste 3: 1 700 sur-pantalons.Ces...”
Quantité ou étendue
Le besoin estimatif, pour la durée du marché, s'élève à:poste 1: 2 000 vestes de type softshell;poste 2: 2 000 parkas;Poste 3: 1 700 sur-pantalons.Ces données, fournies à titre indicatif, ne sauraient engager l'administration.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection contre les intempéries📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 08
Contact
Courrier électronique: saelsi-sda-bmp@interieur.gouv.fr📧
Téléphone: +33 186216108📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099398
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le profil acheteur à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 059-099398 (2016-03-22)
Informations complémentaires (2016-06-06) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: tenues_intemperies_SC
Brève description:
“L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries...”
Brève description
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries au profit des personnels de la Sécurité Civile. Il s'agit d'un marché à bons de commande qui entre en vigueur pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Il est régi par le CCAG/MI et se décompose en 3 postes.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195888
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099398
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 059-99398 du 24.3.2016. Avis BOAMP nº 16-40937 publié le 22.3.2016.”
Source: OJS 2016/S 110-195888 (2016-06-06)
Informations complémentaires (2016-06-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries...”
Brève description
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries au profit des personnels de la sécurité civile. Il s'agit d'un marché à bons de commande qui entre en vigueur pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Il est régi par le CCAG/MI et se décompose en 3 postes.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225186
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 059-099398 du 24.3.2016 — avis rectificatif n° 2016/s 110-195888 publié le 9.6.2016 avis BOAMP n° 16-40937 publié le...”
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 059-099398 du 24.3.2016 — avis rectificatif n° 2016/s 110-195888 publié le 9.6.2016 avis BOAMP n° 16-40937 publié le 22.3.2016 — avis rectificatif n° 16-82628 publié le 8.6.2016.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 126-225186 (2016-06-29)
Avis d'attribution de marché (2017-05-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries...”
Brève description
L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de tenues d'intempéries au profit des personnels de la sécurité civile. Il s'agit d'un marché à bons de commande qui entre en vigueur pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Il est régi par le CCAG/MI et se décompose en 3 postes dont les volumes estimés pour la durée du marché sont les suivants:
Afficher plus
Valeur totale du marché: 441 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vêtements d'extérieur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise🏙️