2015-05-06   Accord-cadre * Études et/ou suivi de travaux * (SNCF Mobilités agissant au nom et pour le compte de SNCF Réseau)
L'accord-cadre * études et/ou suivi de travaux * porte sur la réalisation de prestations d'études et/ou de suivi de travaux en appui de la maîtrise d'oeuvre assurée par SNCF Réseau. Les opérations concernées ont trait à la régénération, la modernisation ou le développement du réseau ferré national. L'accord-cadre * études et/ou suivi de travaux * (désigné ci-après * accord-cadre *) est décomposé en 19 lots décrits en annexes et donnant lieu chacun à la conclusion d'un accord-cadre … Voir la passation de marché »
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