2018-09-04Entretien des canalisations EU-EV-EP du patrimoine de l'agence Bagatelle (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, du décret 2016-360 du 25.3.2016 et en application des articles 25-1-1, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Mini: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur l'acte d'engagement. Maxi: le montant maximum comprend le …
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2018-03-16Entretien Eu Ev Ep des résidences de l'agence Lemasson (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, du Décret 2016-360 du 25.3.2016 et en application des articles 25-1-1, 66 à 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016.
Mini: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur l'acte d'engagement;
Maxi: le montant maximum comprend le …
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