2021-12-15fournitures d'outillage à main agricole (Ville de Lyon)
accord-Cadre mixte mono-attributaire avec montant minimum et montant maximum.L'accord-cadre a objet les acquisitions et livraisons de fournitures d'outillages à mains agricole : sécateurs, fourches à bécher, bèche râteaux, râteaux à feuilles, fourches égoïnes, sécateurs, sécateurs à 2 mains, ratissoires, binettes, et autres fournitures diverses destinés à différents services municipaux
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2021-09-15fourniture de petits outillages et de matériels d'arrosage (Commune de Pau)
accord-Cadre avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Lot 1 : Outillage manuel de jardinage - maxi :28 000 euro(s) Ht/AnLot 2 : Outillage pour élagage - maxi :14 000 euro(s) Ht/AnLot 3 : Outillage manuel de propreté - maxi :14 000 euro(s) Ht/AnLot 4 : Matériel d'arrosage et accessoires - maxi :19 000 euro(s) Ht/AnCode Cpv : 44511000-5pas de variante autoriséel'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 …
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2021-04-07Acquisition et entretien de matériel horticole (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition et l'entretien de matériel horticole pour la Ville de Levallois. Ils sont soumis au code de la commande publique, désigné ci-après «Le Code». Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG «FCS» approuvé par Arrêté du 19.1.2009. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Ils constituent des accords-cadres à bons de …
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2020-12-01Acquisition de vêtements de travail et d'EPI (Commune de Rouen)
Acquisition de vêtements de travail et d'EPI pour le groupement de commandes composé du CCAS et de la ville de Rouen. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 1 est attribué à un maximum de deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots nº 2, 3 et 4 seront mono-attributaires.
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2012-06-05Fourniture de petits outillages et de matériels d'arrosage (Ville de Pau)
Marché à bons de commande:
Lot 1: Outillage manuel de jardinage: Mini (EUR / an): 14 000 - maxi (EUR / an): 150 000.
Lot 2: Outillage manuel pour élagage: Mini (EUR / an): 2 000 - maxi (EUR / an): 50 000.
Lot 3: Outillage manuel de propreté: Mini (EUR / an): 2 000 - maxi (EUR / an): 50 000.
Lot 4: Matériel d'arrosage et accessoires: Mini (EUR / an): 5 000 - maxi (EUR / an): 150 000.
Marché conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire. Reconductible 3 fois par période …
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