Fourniture d'outillage, d'accessoires, de quincaillerie et de matériels spécifiques espaces verts pour les services de la ville d'Ajaccio

Commune d'Ajaccio

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet la fourniture d'outillages, d'accessoires, de quincaillerie et de matériels spécifiques pour les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Piles primaires
• Appareils électrodomestiques pour la cuisine › Appareils électrothermiques
• Cadenas et chaînes › Cadenas
• Outils › Outils à main
• Outils › Outils à main divers
• Outils à main pneumatiques ou à moteur › Outils à main électromécaniques
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Corse › Corse-du-Sud

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-12	Avis de marché
2021-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: Av20-78
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main 📦
Outils à main électromécaniques 📦
Produits de pépinière 📦
Outils à main divers 📦
Appareils électrothermiques 📦
Articles de quincaillerie 📦
Cadenas 📦
Piles primaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ajaccio
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495525304 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186295
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillage à mains
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage à mains.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Outillage mécanique
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage mécanique.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT et montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Outillage électroportatif courant et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Outillage électroportatif courant et accessoires.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT et montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Articles de pépinière
Numéro du lot: 4
Brève description: Articles de pépinière.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 6 000 EUR HT et montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Outillage et matériels espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description: Outillage et matériels espaces verts.
Informations complémentaires:

Informations complémentaires: montant minimal annuel: 5 000 EUR HT et montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description: Accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT et montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Quincaillerie (visseries, chevilles et clous)
Numéro du lot: 7
Brève description: Quincaillerie (visseries, chevilles et clous).
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT et montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Cadenas
Numéro du lot: 8
Brève description: Cadenas.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT et montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Piles et batteries
Numéro du lot: 9
Brève description: Piles et batteries.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 700 EUR HT et montant maximal annuel: 4 500 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin central KM5, route de Mezzavia, 20090 Ajaccio.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R. 2143-3 du CCP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200004600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien — direction adjointe à la commande publique — Espace Alban. Bâtiments G et H — 18 rue Antoine Sollacaro — 20000 Ajaccio. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 074-186295 (2021-04-12)

Avis d'attribution de marché (2021-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet la fourniture d'outillages, d'accessoires, de quincaillerie et de matériels spécifiques pour les services municipaux

Valeur totale du marché: 64725.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ajaccio

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449070
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-186295
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: outillage à mains
Brève description: outillage à mains
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage mécanique
Brève description: outillage mécanique
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage électroportatif courant et accessoires
Brève description: outillage électroportatif courant et accessoires
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 2 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: articles de pépinière
Brève description: articles de pépinière
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 6 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage et matériels espaces verts
Brève description: outillage et matériels espaces verts
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts
Brève description: accessoires et consommables pour matériels thermiques espaces verts
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: quincaillerie (visseries, chevilles et clous)
Brève description: quincaillerie (visseries, chevilles et clous)
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: cadenas
Brève description: cadenas
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: piles et batteries
Brève description: piles et batteries
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 700 euro(s) Ht et Montant maximum annuel : 4 500 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: magasin central Km5 route de Mezzavia 20090 Ajaccio

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: proequip Corse
Adresse postale: lieu dit Precojo
Commune postale: Lucciana
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 13591.74 EUR 💰
14513.28 EUR 💰
Nom: see Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 31609.77 EUR 💰
3255.60 EUR 💰
Nom: allbatteries
Adresse postale: 27 Rue Des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1754.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Référence
Informations complémentaires

dates de notificationlots 1,2 et 8 : 06/08/21lot 5 : 20/08/21lot 9 : 23/08/21montants annuels :Lot1:Mini 1000 euro(s) Ht maxi 50000 euro(s) HtLot2:Mini 1000 euro(s) Ht maxi 40000 euro(s) HtLot5:Mini 5000 euro(s) Ht maxi 50000 euro(s) HtLot8:Mini 1000 euro(s) Ht maxi15000 euro(s) HtLot9:Mini 700 euro(s) Ht maxi 4500 euro(s) HtLes montants indiqués correspondent aux montants proposés aux Bpu valant Dqe et n'ont aucune valeurcontractuelle. "Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2021/S 172-449070 (2021-09-01)

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