accord-Cadre pour l'entretien et la réparation du matériel thermique et électrique, ainsi que pour la fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture (22s097)
Communaupole de Lens-Liévin
accord-Cadre pour l'entretien et la réparation du matériel thermique et électrique, ainsi que pour la fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture (22s097)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Services de réparation et d'entretien
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-06 | Avis de marché |
| 2022-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 22S097
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: +33 321790790 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-373690
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien et réparation du matériel thermique et électrique et consommables
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien et réparation du matériel thermique et électrique et consommables
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf RC
Situation économique et financière: cf RC
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24620036400080
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de LILLE
Source: OJS 2022/S 131-373690 (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 22S097
Brève description:
accord-Cadre pour l'entretien et la réparation du matériel thermique et électrique, ainsi que pour la fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture (22s097)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: +33 321790790 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-373690
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec un minimum et un maximum annuels :
- année 1 : mini : 10 000 euro ht / maxi : 40 000 euro ht .
- cumul périodes suivantes : mini : 30 000 euro ht / maxi : 120 000 euro (H.T.).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien et réparation du matériel thermique et électrique et consommables
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien et réparation du matériel thermique et électrique et consommables
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
marché d'une durée d'un an à compter du 8 janvier 2023, ou au plus tard à sa date de notification si celle-ci est postérieure, renouvelable 3 x 1 an
Informations complémentaires:
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec un minimum et un maximum annuels :
- année 1 : mini : 10 000 euro ht / maxi : 40 000 euro ht .
- cumul périodes suivantes : mini : 30 000 euro ht / maxi : 120 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture
Informations complémentaires:
- année 1 : mini : 4 000 euro ht / maxi : 16 000 euro ht .
- cumul périodes suivantes : mini : 12 000 euro ht / maxi : 48 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf RC
Situation économique et financière: cf RC
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24620036400080
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de LILLE
Source: OJS 2022/S 131-373690 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 835 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699532
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-373690
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: see guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 5 196 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 243-699532 (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 835 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699532
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-373690
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
marché d'un an, renouvelable 3 x 1 an
- mini/Maxi 1ère période : 10 000 euro ht / 40 000 euro (H.T.).
- mini/Maxi cumul périodes suivantes : 20 000 euro Ht/120 000 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
marché d'un an, renouvelable 3 x 1 an
- mini/Maxi 1ère période : 10 000 euro ht / 40 000 euro (H.T.).
- mini/Maxi cumul périodes suivantes : 20 000 euro Ht/120 000 euro (H.T.).
- mini/Maxi 1ère période : 4 000 euro ht / 16 000 euro (H.T.).
- mini/Maxi cumul périodes suivantes : 12 000 euro Ht/48 000 euro (H.T.).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: see guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 5 196 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 243-699532 (2022-12-12)
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