Fourniture de matériels divers — neuf lots

Cherbourg-en-Cotentin

Il s'agit d'un accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal annuels. Toute entreprise souhaitant proposer une variante devra répondre à la base, toute proposition qui ne respecterait pas cette obligation serait rejetée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Melain motoculture
• See Guillebert

Qui ?

• Cherbourg-en-Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: Dnpp2102ao2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Remorques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-085297
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels électriques pour espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels électriques pour espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an.

Intitulé du lot: Matériels d'entretien des espaces verts et espaces publics
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels d'entretien des espaces verts et espaces publics.
Valeur estimée hors TVA: 8 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels thermiques auto-portés espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels thermiques auto-portés espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Remorques
Numéro du lot: 4
Brève description: Remorques.
Valeur estimée hors TVA: 1 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Bennes à caisson et plateau de transport
Numéro du lot: 5
Brève description: Bennes à caisson et plateau de transport.
Valeur estimée hors TVA: 4 166 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels agricoles
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériels agricoles.
Intitulé du lot: Désherbeuses de petites voiries
Numéro du lot: 7
Brève description: Désherbeuses de petites voiries.
Intitulé du lot: Matériels de terrains de sports
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériels de terrains de sports.
Intitulé du lot: Matériels thermiques de chantier (VRD)
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériels thermiques de chantier (VRD).
Valeur estimée hors TVA: 16 666 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Le DC2 sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants:

— une note sur les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat;

— les principales références du candidat au cours des trois dernières années pour des prestations similaires (date/donneur d'ordre/objet/montant).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;

— recours de plein contentieux;

— recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2021/S 035-085297 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-23 📅
Date de publication: 2021-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 122-323191
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-085297
Numéro JO-S: 122

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels thermiques autoportés espaces verts
Brève description: Matériels thermiques autoportés espaces verts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Nom: SEE Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
Nom: melain Motoculture
Adresse postale: ZA de l'Abbaye
Commune postale: Saint-Sauveur-le-Vicomte
Code postal: 50390
Pays: Manche 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.

Référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.

Recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 122-323191 (2021-06-23)

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