accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture d'outillage, engins et matériels de tous corps d'état pour les services de la ville de Cergy

Commune de Cergy

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Systèmes de pulvérisation d'eau
• Outils › Manches d'outils et pièces d'outils
• Outils › Outils à main

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-25	Avis de marché
2023-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: 10.23
Brève description:

accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture d'outillage, engins et matériels de tous corps d'état pour les services de la ville de Cergy

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Outils à main 📦
Systèmes de pulvérisation d'eau 📦
Manches d'outils et pièces d'outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cergy
Adresse postale: 3 place olympe de Gouges - bP 48000 Cergy
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr/accueil/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334647 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321590
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

lot no1 : accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: outillages et matériels polyvalent - tous corps d'état
Numéro du lot: 1
Brève description: outillages et matériels polyvalent - tous corps d'état
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total

Informations complémentaires:

lot no1 : accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillages à mains et Matériels spécifiques espaces verts et propreté
Numéro du lot: 2
Brève description: outillages à mains et Matériels spécifiques espaces verts et propreté
Informations complémentaires:

lot no2 : accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et pièces d?arrosage automatique
Numéro du lot: 3
Brève description: matériels et pièces d?arrosage automatique
Informations complémentaires:

lot no3 : accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: engins, matériels, pièces détachées et accessoires espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description: engins, matériels, pièces détachées et accessoires espaces verts
Informations complémentaires:

lot no4 : accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations seront exécutés conformément aux indications fixées dans chaque marché subséquent

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers le chiffre d'affaires des trois dernières années

Capacité technique et professionnelle:

références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre relève d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-12-26 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: service de la commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Actions en matière d'action sociale au sein de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

dans le cas où l'acheteur souhaiterait renouveler le marché, la publication de l'avis interviendrait dans le 1er semestre 2027

l'Appel d'offres ouvert est passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).L'Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents est conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5, R. 2162-7, R. 2162.8 et R. 2162-10 du Code de la Commande Publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel tous lots confondus de 1 200 000 euro(s) HT, en application de l'article R. 2162-4 du Ccp.L'Accord-Cadre est financé par les ressources budgétaires de la commune

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire.- recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 102-321590 (2023-05-25)

Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730294
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-321590
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

accord-Cadre multi-attributaires (3 attributaires) conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché

accord-Cadre multi-attributaires (3 attributaires) conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de…

… 350 000 euro(s) (H.T.).

… 300 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: matériels et pièces d'arrosage automatique
Brève description: matériels et pièces d'arrosage automatique
Informations complémentaires:

accord-Cadre multi-attributaires (3 attributaires) conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de…

… 50 000 euro(s) (H.T.).

… 500 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Nom: au forum du batiment
Adresse postale: 61-63 rue Desnouettes
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 602056090 📞
Courrier électronique: directionmarches@afdb.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.afdb.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: descours et cabaud idf
Adresse postale: 31 quai du Rancy
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94180
Téléphone: +33 143996900 📞
Courrier électronique: celluleaonord@prolians.eu 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.prolians.fr 🌏
Nom: sas trenois decamps
Adresse postale: parc de la Pilaterie 5 Rue du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Téléphone: +33 320456082 📞
Courrier électronique: marches@trenois.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.trenois.com 🌏
Adresse postale: 61 rue Desnouettes
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Nom: see guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Téléphone: +33 320339292 📞
Courrier électronique: marchepublic@groupesee.com 📧
Adresse Internet: http://www.guillebert.fr 🌏
Adresse postale: parc de la Pilaterie 5 rue du Centre
Adresse Internet: http://WWW.TRENOIS.COM 🌏
Nom: frans bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin ZI no1 BP 238
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Téléphone: +33 602053489 📞
Courrier électronique: bouchra.elataoui@groupe-fb.com 📧
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.fransbonhomme.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: pont D'Issy INDUSTRIE - roussely2
Adresse postale: 1 rue de Seine
Commune postale: Acheres
Code postal: 78260
Téléphone: +33 140941900 📞
Courrier électronique: alexandre.gire@pii-roussely2.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.masterpro.fr 🌏
Nom: soisy arrosage
Adresse postale: 11 rue Louis Armand
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Téléphone: +33 139349330 📞
Courrier électronique: be@soisy-arrosage.com 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.soisy-arrosage.com 🌏
Nom: bouchard enviromat
Adresse postale: 19 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Téléphone: +33 164056920 📞
Courrier électronique: accueil@bouchard-enviromat.com 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bouchard-enviromat.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: jcd motoculture
Adresse postale: 140 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Téléphone: +33 134641029 📞
Courrier électronique: yannick@jcdmotoculture.fr 📧
Adresse Internet: http://www.jcdmotoculture.fr 🌏
Nom: matagrif
Adresse postale: clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Téléphone: +33 160014519 📞
Courrier électronique: charline.poncy@matagrif.fr 📧
Adresse Internet: http://www.matagrif.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
6

Référence
Informations complémentaires

lot no1: Outillages et matériels polyvalent - tous corps d'étatdescours et cabaud : 3ème place au classementtrenois DECAMPS : 2ème place au classementau forum du batiment : 1ère place au classementlot no2: Outillages à mains et Matériels spécifiques espaces verts et propretésee GUILLEBERT : 2ème au classementtrenois DECAMPS : 3ème au classementau forum du batiment : 1er au classement Lot no3: Matériels et pièces d'arrosage automatiquesoisy ARROSAGE : 2ème au classementpont D'Issy : 3ème au classementfrans BONHOMME : 1er au classementlot no4 : Engins, matériels, pièces détachées et accessoires espaces vertsmatagrif : 1er au classementbouchart ENVIROMAT : 3ème au classementjcd MOTOCULTURE : 2ème au classement

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire.- recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation

Source: OJS 2023/S 232-730294 (2023-11-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (11)

Outils (6)