Fournisseur: Initiatives conseils
3 marchés publics archivés
Initiatives conseils est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services juridiques et services de conseils et de représentation juridiques.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Initiatives conseils est mentionné
2026-04-14
26M0115AOO - MISSION D'APPUI A TOULOUSE METROPOLE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA GESTION... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le montant maximum de la période initiale est défini comme suit : 170 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction. Les stipulations du … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le montant maximum de la période initiale est défini comme suit : 170 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction. Les stipulations du … Voir la passation de marché »
2022-05-17
cm/Sm-22m0083aoo- mission D'Appui A Toulouse Metropole Pour La Mise En Oeuvre De L'Assistance Technique De La Gestion Fse (Toulouse Métropole)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2014-11-10
Marché de l'article 30 concernant la programmation 2015 du plie de Saint-Étienne métropole – appui au PLIE dans la... (Saint-Étienne métropole)
Contexte: le PLIE, organisme intermédiaire, est tenu de mettre en œuvre la piste d'audit suffisante (traçabilité administrative et financière des crédits du Fse) et exerce le contrôle de service fait, en répondant aux principes énoncés dans la circulaire du premier ministre du 15 juillet 2002 et dans l'instruction 2009-34 du 27 juillet 2009 aux modalités opérationnelles fixées par les recommandations de la commission Interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées … Voir la passation de marché »
Contexte: le PLIE, organisme intermédiaire, est tenu de mettre en œuvre la piste d'audit suffisante (traçabilité administrative et financière des crédits du Fse) et exerce le contrôle de service fait, en répondant aux principes énoncés dans la circulaire du premier ministre du 15 juillet 2002 et dans l'instruction 2009-34 du 27 juillet 2009 aux modalités opérationnelles fixées par les recommandations de la commission Interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées … Voir la passation de marché »