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Les marchés publics en France
Fournisseur: Initiatives conseils
Fournisseur: Initiatives conseils
2 marchés publics archivés
Initiatives conseils est historiquement un fournisseur de
services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
,
services juridiques
et
services de conseils et de représentation juridiques
.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Initiatives conseils est mentionné
2022-05-17
cm/Sm-22m0083aoo- mission D'Appui A Toulouse Metropole Pour La Mise En Oeuvre De L'Assistance Technique De La Gestion Fse
(
Toulouse Métropole
)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Fournisseurs mentionnés:
Initiatives conseils
2014-11-10
Marché de l'article 30 concernant la programmation 2015 du plie de Saint-Étienne métropole – appui au PLIE dans la...
(
Saint-Étienne métropole
)
Contexte: le PLIE, organisme intermédiaire, est tenu de mettre en œuvre la piste d'audit suffisante (traçabilité administrative et financière des crédits du Fse) et exerce le contrôle de service fait, en répondant aux principes énoncés dans la circulaire du premier ministre du 15 juillet 2002 et dans l'instruction 2009-34 du 27 juillet 2009 aux modalités opérationnelles fixées par les recommandations de la commission Interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées …
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Fournisseurs mentionnés:
Initiatives conseils
Recherches connexes
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Organisations acheteuses:
Saint-Étienne métropole
Toulouse Métropole
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,...
Services juridiques
Services de conseils et de représentation...
Services de conseil juridique
Services d'enseignement et de formation
Services de formation