2022-12-30travaux d'aménagement Rue Pierre Semard, Boulevard de Graville et Boulevard de Leningrad (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée en procédure adaptée.- Forme du marché (cf art.2-3 Rc):La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire à prix unitaires.- Durée du marché - délais d'exécution - prolongation du délai d'exécution (cf art.3-2 Rc):Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au terme de la période de garantie de parfait achèvement ou sa prolongation par le maître de d'ouvrage le cas échéant.Par dérogation à l'article 28.1 du …
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2022-04-21accord-Cadre Travaux D'Amenagement Des Espaces Publics (Communauté d agglo Marne et Gondoire)
-Création ou réhabilitation de voiries et accotements, parkings, liaisons douces et chemins d'intérêt communautaire.-création d'aménagement ou réhabilitation des chemins sur les parcs, vallées et bassins.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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