2017-02-2417015v Fourniture de supports et luminaires d'éclairage public (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix unitaires qui couvre environ 90 % des articles couramment utilisés par La Direction des Espaces Publics et de Nature de la Ville de Strasbourg et selon le(s) catalogue(s) et/ou tarifs du titulaire dans la limite de 10 % de l'ensemble des fournitures du marché, s'agissant exclusivement de fournitures, dans la mesure où La Collectivité se réserve la possibilité de commander sur ce ou ces derniers des …
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2016-04-22Fourniture de luminaires à leds de type routier et résidentiel (Ville de Chalon-sur-Saône)
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et Le Grand Chalon, dans le cadre de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement.
La présente procédure est un accord-cadre passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est …
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