Fournisseur: celae

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur celae est mentionné

2023-03-21   evaluation Des Etablissements Et Services Medico-Sociaux Du Ght Lozere Par Un Organisme Agree Selon Le Referentiel Has (Centre hospitalier de Mende)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La présente consultation a pour objet la réalisation des évaluations externes de chacun des établissements et Services sociaux et Médico-Sociaux membre du Ght de Lozère, en conformité avec le référentiel d'évaluation Has par un organisme agréé et répertorié sur la liste Has en vigueur au moment du marché Voir la passation de marché »
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2023-02-03   service d'évaluation externe des Essms selon le dispositif Has 2022, en France Métropole et en Guyane (ETS public national A Koenigswarter)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Prestations de service d'évaluation externe des Essms selon le dispositif Has validée le 12 mai 2022 par son propre Collège et publié le 13 mai 2022 sur la base de la responsabilité qui lui a été confiée par la Loi no 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé révisant, sur la procédure … Voir la passation de marché »
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