Fournisseur: Biotope PACA

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Biotope PACA est mentionné

2016-03-29   Évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000 pour les procédures d'urbanisme des communes de... (Métropole Nice Côte d'Azur)
Ce marché a pour objet: — Les évaluations environnementales, en application de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27.6.2001, relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement — Les études d'incidences en application du décret no n° 2010-365, en date du 9.4.2010, relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000, pour les documents de planification et toutes les procédures d'évolution qui y sont liées; — La réalisation d'inventaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope PACA Even conseil (mandataire)