2025-10-01   Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires légers toutes marques du SDIS 33 (SDIS 33 Gironde)
L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires légers toutes marques du SDIS 33 Voir la passation de marché »
2021-11-16   fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, traités à prix unitaires.L'ensemble des accords-cadres sera conclu sans montant minimum et avec des montants maximum selon les lots.Le présent accord-cadre est conclu à partir du 1er février 2022 pour une durée de 1 an … Voir la passation de marché »
2020-05-26   Acquisition de végétaux de pépinières (Ville du Havre)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum, la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre: lot nº 1: trois titulaires, lot nº 2: quatre titulaires, lot nº 3: trois titulaires; pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2019-03-28   Fourniture de végétaux (Ville de Levallois)
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifiés. Il s'agit de marchés de fournitures régis par les dispositions du Ccag Fournitures Courantes et Services approuvé par Arrêté du 19 janvier 2009. Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du … Voir la passation de marché »
2016-12-21   2016v23017810 (Ville de Paris — DEVE)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en 2 lots séparés. Voir la passation de marché »
2013-03-04   Aoo-vegetaux 2013 (Ville de Sarcelles)
Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville. Voir la passation de marché »
2012-01-03   Achat de fournitures horticoles et de végétaux (Ville de Villeurbanne)
La consultation concerne l'achat de fournitures horticoles et de végétaux. Il s'agit d'un accord-cadre sur le fondement duquel seront établis des marchés subséquents. La remise en concurrence interviendra au moment de la survenance du besoin pour chaque service. Voir la passation de marché »