2016v23017810

Ville de Paris — DEVE

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris — DEVE

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-21	Avis de marché
2017-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2016V23017810
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en 2 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171285243 📞
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date limite de soumission: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457339
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La durée du marché se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces en godet pour les différents espaces verts de la ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de plantes vivaces en godet pour les différents espaces verts de la ville de Paris. Montant minimum pour 4 ans: 70 000 EUR HT et montant maximum pour 4 ans: 280 000 EUR HT. Cet accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de 3.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-4° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces en conteneur pour les différents espaces verts de la ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur pour les différents espaces verts de la ville de Paris. Montant minimum pour 4 ans: 70 000 EUR HT et montant maximum pour 4 ans: 280 000 EUR HT. Cet accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de 3.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-I-4° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: Cf article 3.1 du règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: Cf article 3.1 du règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection: Cf article 3.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Point de contact: Bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximillien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La durée du marché se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 249-457339 (2016-12-21)

Avis d'attribution de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-411285
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457339
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces en godet pour les différents espaces verts de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de plantes vivaces en godet pour les différents espaces verts de la Ville de Paris.

Montant minimum pour 4 ans: 70 000 EUR HT et montant maximum pour 4 ans: 280 000 EUR HT.

Cet accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de 3.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-4° du décret n

Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces en conteneur pour les différents espaces verts de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur pour les différents espaces verts de la Ville de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et disponibilité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L 551-1 du Code de justice administrative.

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2017/S 200-411285 (2017-10-13)

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