Acquisition de végétaux de pépinières

Ville du Havre

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum, la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre: lot nº 1: trois titulaires,
lot nº 2: quatre titulaires, lot nº 3: trois titulaires; pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.
Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-26 Avis de marché
2021-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 20ff-Mutcv-0594-Y
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum, la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre: lot nº 1: trois titulaires, lot nº 2: quatre titulaires, lot nº 3: trois titulaires; pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: Mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavre.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-250194
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. À titre d'information, cet accord-cadre est passé pour un montant global annuel suivant: Première période et suivantes: — lot 1 arbres tiges: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 6 000 EUR —maximum global HT ensemble des fournisseurs: 90 000 EUR; — lot 2 arbustes, végétaux de terre de bruyères, conifères, rosiers, jeunes plants d'arbres et arbustes, baliveaux: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 10 000 EUR — maximum global HT ensemble des fournisseurs: 100 000 EUR; — lot 3 plantes vivaces, graminées, fougères: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 6 000 EUR — maximum global HT ensemble des fournisseurs: 45 000 EUR. Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse, pour une durée maximale de quatre ans. La durée de validité de l'accord-cadre est la période au cours de laquelle les marchés subséquents peuvent être lancés. Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge de l'acheteur, d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre. Annexes: clauses de dématérialisation — critères de jugement des offres: (cf. article 7 du règlement de la consultation) la Ville du Havre souhaite retenir au maximum trois titulaires pour les lots 1 et 3 et quatre titulaires pour le lot 2; pour cet accord-cadre, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants: 1) Valeur technique (coefficient de pondération: 2), appréciée à partir du mémoire technique; 2) Prix des prestations (coefficient de pondération: 1): noté sur 20, apprécié à partir de la simulation de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum, la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre: lot nº 1: trois titulaires,
lot nº 2: quatre titulaires, lot nº 3: trois titulaires; pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.
Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents.
Intitulé du lot: Arbres tiges
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres tiges.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse, pour une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Arbustes, végétaux de terre de bruyères, conifères, rosiers, jeunes plants d'arbres et arbustes, baliveaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Arbustes, végétaux de terre de bruyères, conifères, rosiers, jeunes plants d'arbres et arbustes, baliveaux.
Intitulé du lot: Plantes vivaces, graminées, fougères
Numéro du lot: 3
Brève description: Plantes vivaces, graminées, fougères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
—DC1, dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
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— DC2 détaillé et entièrement complété, dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, la Ville du Havre indique que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760351300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
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Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr
Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
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À titre d'information, cet accord-cadre est passé pour un montant global annuel suivant:
Première période et suivantes:
— lot 1 arbres tiges: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 6 000 EUR —maximum global HT ensemble des fournisseurs: 90 000 EUR;
— lot 2 arbustes, végétaux de terre de bruyères, conifères, rosiers, jeunes plants d'arbres et arbustes, baliveaux: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 10 000 EUR — maximum global HT ensemble des fournisseurs: 100 000 EUR;
— lot 3 plantes vivaces, graminées, fougères: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 6 000 EUR — maximum global HT ensemble des fournisseurs: 45 000 EUR.
Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse, pour une durée maximale de quatre ans.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période au cours de laquelle les marchés subséquents peuvent être lancés. Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge de l'acheteur, d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
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Les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre.
Annexes: clauses de dématérialisation — critères de jugement des offres: (cf. article 7 du règlement de la consultation) la Ville du Havre souhaite retenir au maximum trois titulaires pour les lots 1 et 3 et quatre titulaires pour le lot 2; pour cet accord-cadre, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.
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Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:
1) Valeur technique (coefficient de pondération: 2), appréciée à partir du mémoire technique; 2) Prix des prestations (coefficient de pondération: 1): noté sur 20, apprécié à partir de la simulation de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 104-250194 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum,la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre :- lot no 1 : 3 titulaires- lot no 2 : 4 titulaires- lot no 3 : 3 titulairespour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents
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Valeur totale du marché: 89 465 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Havre
Adresse postale: mairie du Havre, 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Contact
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-603983
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-250194
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
- Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76600 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- le montant indiqué correspond à la simulation de commande- pour tous les lots: durée 1 an, reconductible 3 fois, maximum 4 ans.Montants minimums / maximums annuels pour l'ensemble des titulaires:lot 1: minimum annuel:6 000 euro(s) Ht / maximum annuel: 90 000 euro(s) HtLot 2: minimum annuel: 10 000 euro(s) Ht / maximum annuel: 100 000 euro(s) HtLot 3: minimum annuel: 6 000 euro(s) Ht / maximum annuel: 45 000 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres tiges
Brève description: arbres tiges
Intitulé du lot: arbustes - végétaux de terre de bruyères - conifères - rosiers - jeunes plants d'arbres et arbustes - baliveaux
Brève description:
arbustes - végétaux de terre de bruyères - conifères - rosiers - jeunes plants d'arbres et arbustes - baliveaux
Intitulé du lot: plantes vivaces - graminées - fougères
Brève description: plantes vivaces - graminées - fougères

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: pépinières Pilaud
Adresse postale: 26380
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 11 588 EUR 💰
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 15 532 EUR 💰
Nom: les Pepinieres D'Elle
Adresse postale: 15 le repas
Commune postale: Villiers Fossard
Code postal: 50680
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 13 023 EUR 💰
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 7 106 EUR 💰
Nom: bruns Pflanzen Export & Gmbh Co. Kg
Adresse postale: johann Bruns Allée 1
Commune postale: Bad Zwischenahn
Code postal: 26160
Valeur totale du marché: 10 495 EUR 💰
9 873 EUR 💰
9 075 EUR 💰
Nom: barrault
Adresse postale: le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Valeur totale du marché: 3 193 EUR 💰
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Valeur totale du marché: 5 233 EUR 💰
4 347 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 230-603983 (2021-11-23)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
Barrault bruns Pflanzen Export & Gmbh Co. Kg Cholat Pépinières les Pepinieres D'Elle Pépinières Pilaud Plandanjou SAS Établissements Emmanuel Lepage
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres