Fourniture de végétaux
Ville de Levallois
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifiés. Il s'agit de marchés de fournitures régis par les dispositions du Ccag Fournitures Courantes et Services approuvé par Arrêté du 19 janvier 2009. Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. La valeur totale maximale annuelle des marchés est fixée à de 430 000 euro(s) Htva, soit 1 720 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.il n'y a pas de montant minimum. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-28 | Avis de marché |
| 2019-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: St1911
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151032
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbres tiges et d'arbres en cépées”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret, il...”
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Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Intitulé du lot: Arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbustes”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Intitulé du lot: Plantes vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de vivaces et de graminées”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 80 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de bulbes”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 50 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs du candidat. Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Une nouvelle consultation sera lançée au plus tard dans le courant du premier trimestre 2023”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Recours de pleine...”
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Source: OJS 2019/S 065-151032 (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: St1911
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151032
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbres tiges et d'arbres en cépées”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret, il...”
Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Intitulé du lot: Arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbustes”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Intitulé du lot: Plantes vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de vivaces et de graminées”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 80 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de bulbes”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 50 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs du candidat. Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Une nouvelle consultation sera lançée au plus tard dans le courant du premier trimestre 2023”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Recours de pleine...”
Source: OJS 2019/S 065-151032 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance n”
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-356894
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-151032
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbres tiges et d'arbres en cépées.”
Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbustes.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de vivaces et de graminées.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 80 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de bulbes.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 50 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom: Pepinières Imbert
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Nom: Verte Ligne Nord Sud
Adresse postale: 1 rue Ferrié
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-20 📅
Nom: Barrault
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5
Référence
Informations complémentaires
“Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n”
“— lot 1: 200 000 EUR HTVA,”
“— lot 2: 100 000 EUR HTVA,”
“— lot 3: 80 000 EUR HTVA,”
“— lot 4: 50 000 EUR HTVA.”
“Il n'y a pas de montant minimum. Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an et pourront être reconduits tacitement à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine...”
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Source: OJS 2019/S 145-356894 (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance n”
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-356894
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-151032
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbres tiges et d'arbres en cépées.”
Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition d'arbustes.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de vivaces et de graminées.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 80 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de bulbes.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est fixé à 50 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom: Pepinières Imbert
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Nom: Verte Ligne Nord Sud
Adresse postale: 1 rue Ferrié
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-20 📅
Nom: Barrault
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5
Référence
Informations complémentaires
“Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n”
“— lot 1: 200 000 EUR HTVA,”
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“— lot 2: 100 000 EUR HTVA,”
“— lot 3: 80 000 EUR HTVA,”
“— lot 4: 50 000 EUR HTVA.”
“Il n'y a pas de montant minimum. Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an et pourront être reconduits tacitement à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine...”
Source: OJS 2019/S 145-356894 (2019-07-25)
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