Fourniture de végétaux

Ville de Levallois

La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifiés. Il s'agit de marchés de fournitures régis par les dispositions du Ccag Fournitures Courantes et Services approuvé par Arrêté du 19 janvier 2009. Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. La valeur totale maximale annuelle des marchés est fixée à de 430 000 euro(s) Htva, soit 1 720 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.il n'y a pas de montant minimum. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-28 Avis de marché
2019-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: St1911
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifiés. Il s'agit de marchés de fournitures régis par les dispositions du Ccag Fournitures Courantes et Services approuvé par Arrêté du 19 janvier 2009. Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. La valeur totale maximale annuelle des marchés est fixée à de 430 000 euro(s) Htva, soit 1 720 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.il n'y a pas de montant minimum. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151032
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition d'arbres tiges et d'arbres en cépées
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret, il pourra être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
Description des options:
Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum
Intitulé du lot: Arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition d'arbustes
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum
Intitulé du lot: Plantes vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition de vivaces et de graminées
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 80 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition de bulbes
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 50 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat. Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à livrer des fournitures de même nature que celles objet du présent marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une nouvelle consultation sera lançée au plus tard dans le courant du premier trimestre 2023
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr - Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: - www.ville-levallois.fr (Onglet: mes services; rubrique: marchés publics), - www.marches-publics.info. Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du Règlement de la Consultation. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique " Poser une nouvelle question " jusqu'au 24/04/2019 à 12h00.la date limite de réponse est fixée le 29/04/2019
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
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Source: OJS 2019/S 065-151032 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Celle-ci est décomposée en quatre lots. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance n
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-356894
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-151032
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition d'arbres tiges et d'arbres en cépées.
Description des options:
Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition d'arbustes.
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition de vivaces et de graminées.
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 80 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition de bulbes.
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est fixé à 50 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom: Pepinières Imbert
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Nom: Verte Ligne Nord Sud
Adresse postale: 1 rue Ferrié
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-20 📅
Nom: Barrault
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5

Référence
Informations complémentaires
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n
— lot 1: 200 000 EUR HTVA,
— lot 2: 100 000 EUR HTVA,
— lot 3: 80 000 EUR HTVA,
— lot 4: 50 000 EUR HTVA.
Il n'y a pas de montant minimum. Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an et pourront être reconduits tacitement à l'initiative de la ville pour une même durée dans la limite de 3 fois. Le contrat peut être consulté après demande au service documentation — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois — horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00, hors jours fériés — fermeture le jeudi matin — Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 145-356894 (2019-07-25)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Barrault CLJ les tulipes de France Pepinières Imbert Verte Ligne Nord Sud
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres