Fournisseur: ASS TUTELAIRE ALPES HAUTE PROVENCE
Un marché public archivé
ASS TUTELAIRE ALPES HAUTE PROVENCE est historiquement un fournisseur de services de santé et services sociaux, services d'action sociale et services connexes et services d'action sociale.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ASS TUTELAIRE ALPES HAUTE PROVENCE est mentionné
2024-11-07
MESURE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PERSONNALISE (MASP) (Département des Hautes-Alpes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La Loi N°2007-308 du 5 mars 2007 relative à la réforme juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009, confie au Département le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La Loi N°2007-308 du 5 mars 2007 relative à la réforme juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009, confie au Département le … Voir la passation de marché »