2022-07-08   missions pré-opérationnelle et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de schémas directeurs, d'études... (Université d'Aix-Marseille)
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux missions pré-opérationnelle et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de schémas directeurs, d'études de faisabilité, de pré-programmation et de programmation Voir la passation de marché »