missions pré-opérationnelle et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de schémas directeurs, d'études de faisabilité, de pré-programmation et de programmation
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux missions pré-opérationnelle et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de schémas directeurs, d'études de faisabilité, de pré-programmation et de programmation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: AMU82-2022
Brève description:
“le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs...”
Brève description
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux missions pré-opérationnelle et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de schémas directeurs, d'études de faisabilité, de pré-programmation et de programmation
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-380160
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) correspond à l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de cet accord-cadre sur deux années d'exécution”
la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) correspond à l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de cet accord-cadre sur deux années d'exécution
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Source: OJS 2022/S 133-380160 (2022-07-08)
Informations complémentaires (2022-07-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs...”
Brève description
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux missions préopérationnelle et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de schémas directeurs, d'études de faisabilité, de pré-programmation et de programmation
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-19 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-401143
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-380160
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“le Bordereau des prix unitaires (Bpu) "Plafonds" de l'accord-cadre a été modifié. Un onglet Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) a été créé dans le...”
le Bordereau des prix unitaires (Bpu) "Plafonds" de l'accord-cadre a été modifié. Un onglet Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) a été créé dans le fichier Excel du BPU de l'accord-cadre
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Source: OJS 2022/S 140-401143 (2022-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le”
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711551
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“le montant indiqué au paragraphe Ii.1.7) "Valeur totale du marché (hors Tva)" correspond au montant maximum des marchés subséquents. Le marché...”
le montant indiqué au paragraphe Ii.1.7) "Valeur totale du marché (hors Tva)" correspond au montant maximum des marchés subséquents. Le marché subséquent no1 et le marché subséquent no2 ont été notifiés au groupement dont le mandataire est la société Co-S
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Source: OJS 2022/S 246-711551 (2022-12-16)