2021-09-3021mc0278aoo-sa-la-nf-travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Mairie... (Toulouse Métropole)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08 avec les organismes suivants : Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre sera …
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2020-07-03Restauration collective des établissements de La Vie Active (La Vie Active)
Il s'agit principalement d'un marché de fournitures. La consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R. 2124-1 à R. 2124-3, R. 2124-5 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2161-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du même code. Le marché est divisé en trois lots. Les prix sont unitaires et fermes la 1 …
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2017-10-06Prestation de fabrication et de livraison de repas en liaison froide (Centre communal d'action sociale Caen)
Lot(s) désignation:
Lot 1: direction de l'action sociale et de la lutte contre l'exclusion.
Lot 2: direction des services aux retraités et personnes âgées.
Lot 3: direction de la petite enfance.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 650 000 EUR HT.
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2016-05-23Plateforme territoriale d'aide à la mobilité (63) (Conseil général du Puy-de-Dôme)
Plateforme territoriale d'aide à la mobilité (63)accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum 300 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
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2012-08-10Approvisionnement en produits et en denrées alimentaires et services connexes (GHAM)
Ce marché a pour objet de confier au titulaire, la mission d'assurer la fourniture de denrées alimentaires et l'assistance technique (technicien gestionnaire et magasinage) nécessaires à la confection des repas par le GHAM au bénéfice des patients et résidents du GHAM en général, des personnels du GHAM, et des convives extérieurs.
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