2024-0585 - Fourniture de bureau et de papeterie pour l'AP-HM réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés
Assistance publique hôpitaux de Marseille
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les prix catalogue. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum du marché, toutes périodes confondues, est de 280 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • API
- • ass Pour Insertion Handicapes Thierache
- • ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST
- • ATELIERS DE LA VALLEE DES DUYES
- • LA CHRYSALIDE MARSEILLE ASSOCIATION DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET LEURS AMIS
- • Videal Agk 84
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-19 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-0585 - Fourniture de bureau et de papeterie pour l'AP-HM réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529827 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529827 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-566441 (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-0585 - Fourniture de bureau et de papeterie pour l'AP-HM réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés
Numéro de référence:
2024-0585
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les prix catalogue.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le montant maximum du marché, toutes périodes confondues, est de 280 000 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1529827
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de marseille
Numéro d'enregistrement national:
65060
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529827 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529827 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
61CB1990-048F-E9F6-C7471C12E1BCBF77
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-566441 (2024-09-19)
Avis d'attribution de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable - Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable - Insertion Professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: 2024-0585 - Fourniture de bureau et de papeterie pour l'Ap-Hm réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93665.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1087 Chemin de Sans Souci
Code postal: 13300
Commune postale: Salon de Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.esat@agapei13.fr 📧
Téléphone: 0490170340 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75674.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Api
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ld Chez Gondat
Code postal: 87330
Commune postale: Saint-Martial-Sur-Isop
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: julien.goncet@gmail.com 📧
Téléphone: 0555603132 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34688.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass pour insertion handicapes thierache
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Av De La Gare
Code postal: 02550
Commune postale: Origny-En-Thierache
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: vertbocage@orange.fr 📧
Téléphone: 0323983040 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 89481.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers de la vallee des duyes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Espace Economique St Pierre
Code postal: 04310
Commune postale: Peyruis
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Courrier électronique: logistique@apvd.fr 📧
Téléphone: 0492347911 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112147.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: VIDEAL AGK 84
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Zone Artisanale De L'Enclos
Code postal: 84840
Commune postale: Lapalud
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: videal84@groupevideal.net 📧
Téléphone: 0490403611 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59372.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: La chrysalide marseille association de parents, de personnes handicapees mentales et leurs amis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue de l'Origan
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Courrier électronique: ea.durance.m@unapei-ap.fr 📧
Téléphone: 0492704848 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 566441-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 027-084071 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable - Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable - Insertion Professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
241904
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: 2024-0585 - Fourniture de bureau et de papeterie pour l'Ap-Hm réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93665.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST
Numéro d'enregistrement national:
1529827-1-0-1
Adresse postale: 1087 Chemin de Sans Souci
Code postal: 13300
Commune postale: Salon de Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.esat@agapei13.fr 📧
Téléphone: 0490170340 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75674.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
API
Nom et adresse du contractant
Nom: Api
Numéro d'enregistrement national:
1529827-1-0-2
Adresse postale: Ld Chez Gondat
Code postal: 87330
Commune postale: Saint-Martial-Sur-Isop
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: julien.goncet@gmail.com 📧
Téléphone: 0555603132 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34688.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ASS POUR INSERTION HANDICAPES THIERACHE
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass pour insertion handicapes thierache
Numéro d'enregistrement national:
1529827-1-0-3
Adresse postale: 18 Av De La Gare
Code postal: 02550
Commune postale: Origny-En-Thierache
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: vertbocage@orange.fr 📧
Téléphone: 0323983040 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 89481.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATELIERS DE LA VALLEE DES DUYES
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers de la vallee des duyes
Numéro d'enregistrement national:
1529827-1-0-4
Adresse postale: 12 Espace Economique St Pierre
Code postal: 04310
Commune postale: Peyruis
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Courrier électronique: logistique@apvd.fr 📧
Téléphone: 0492347911 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112147.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
VIDEAL AGK 84
Nom et adresse du contractant
Nom: VIDEAL AGK 84
Numéro d'enregistrement national:
1529827-1-0-5
Adresse postale: 35 Zone Artisanale De L'Enclos
Code postal: 84840
Commune postale: Lapalud
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: videal84@groupevideal.net 📧
Téléphone: 0490403611 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59372.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA CHRYSALIDE MARSEILLE ASSOCIATION DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET LEURS AMIS
Nom et adresse du contractant
Nom: La chrysalide marseille association de parents, de personnes handicapees mentales et leurs amis
Numéro d'enregistrement national:
1529827-1-0-6
Adresse postale: 25 rue de l'Origan
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Courrier électronique: ea.durance.m@unapei-ap.fr 📧
Téléphone: 0492704848 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 566441-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, tous lots confondus, est de 280 000 euro(s) Ht. L'accord-cadre a été notifié les 30/01/2025 et 31/01/2025.
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.
Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Numéro d'enregistrement national:
65BC1301-ADEB-F7E1-3925BADFE31A9320
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
65BC1329-F3BF-5C8E-95A5C1B1E7010A8F
Source: OJS 2025/S 027-084071 (2025-02-05)
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