2023-03-22gestion Et Animation De Quatre Centres Sociaux Municipaux A Vienne (Commune de Vienne)
la procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1-2° et R 2123-1-3° (services sociaux) du code de la commande publique.Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles.La durée du contrat est de 4 ans.L'exécution des prestations aura lieu du 01/01/2024 au 31/12/2027
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2022-04-28animation de l'accueil de loisirs de la ville de Craponne (Commune de Craponne)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (article L2125-1 duccp).Procédure :Procédure adaptée (articles L2123-1 et R2131-1 du Ccp ; article R2123-1 duccp, l'objet du marché relevant des services sociaux).Objet :Il confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'alsh mis en place par la Commune(Cf. Ccp).Durée :Le marché est conclu pour un an, à compter du 1er septembre 2022.Il est reconductible deux fois pour un an, par reconduction expresse.Prix :Le prix du marché est …
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