MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
Région Nouvelle Aquitaine
La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • afec bayonne
- • afec bordeaux
- • AFEC LA ROCHELLE
- • afpa acces a L' EMPLOI
- • ARDEAR NOUVELLE-AQUITAINE
- • assoc francaise de cirque adapte
- • ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI AGRICOLE ET RURAL TERRE-MER
- • CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE NOUVELLE-AQUITAINE
- • CENTRE TERRITORIAL DE FORMATION AQUITAINE DE LA FNMNS
- • CERCLE HIPPIQUE ANTONNE
- • CFPPA du Lot et Garonne
- • EPLEFPA DE LIMOGES ET DU NORD HAUTE-VIENNE
- • FABRICE SIRO
- • gip formation continue et insertion professionnelle d aquitaine
- • Greta Poitou Charentes
- • HUI EQUISERVICES
- • INFA
- • Institut supérieur de formation permanente
- • LEO LAGRANGE FORMATION NOUVELLE AQUITAINE
- • MAISON FAMILIALE RURALE DE JARNAC
- • maison familiale rurale du Périgord vert
- • Osengo
- • TALIS COMPTENCES & CERTIFICATIONS
- • UCPA formation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-20 | Avis de marché |
| 2025-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 258 778 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entreprendre en agriculture paysanne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la mécanique agricole , Landes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la productions légumières et fruitières , Lot-et-Garonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la plaisance , Gironde
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la maintenance des batteries , VIENNE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la maintenance industrielle , CHARENTE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la maintenance industrielle , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la maroquinerie , Dordogne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conduite d'engins de chantiers , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conduite d'engins de chantiers , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conduite d'engins de chantiers , VIENNE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la mécanique automobile , Dordogne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Dordogne, Lot-et-Garonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Gironde
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Animation d'activités et de vie quotidienne , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Animation d'activités et de vie quotidienne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers du cirque , Landes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , Dordogne, Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , HAUTE VIENNE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'animation , VIENNE, DEUX SEVRES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'équitation , Dordogne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'équitation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'équitation , HAUTE VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pizzaïolo , DEUX SEVRES
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la sécurité , Nouvelle Aquitaine
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-20 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Conseil Regional Nouvelle Aquitaine 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0557577454 📞
Communication
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Source: OJS 2025/S 014-040968 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
Brève description:
La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est
exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 258 778 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entreprendre en agriculture paysanne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4840
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6292
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10680
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13884
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Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Métiers de la mécanique agricole , Landes
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7672
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9974
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Métiers de la productions légumières et fruitières , Lot-et-Garonne
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5584
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7259
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Métiers de la plaisance , Gironde
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12768
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16598
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16128
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20966
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Métiers de la maintenance des batteries , VIENNE
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7504
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9755
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3088
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4014
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Métiers de la maintenance industrielle , CHARENTE
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7952
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10338
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Métiers de la maintenance industrielle , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15904
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20675
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Métiers de la maroquinerie , Dordogne
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3490
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4537
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Conduite d'engins de chantiers , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Conduite d'engins de chantiers , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Conduite d'engins de chantiers , VIENNE
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1575
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2048
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Métiers de la mécanique automobile , Dordogne
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10340
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13442
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1750
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2275
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Dordogne, Lot-et-Garonne
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8064
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10483
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Gironde
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1050
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1365
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10080
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13104
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Action préparatoire numérique et informatique , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4144
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5387
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Animation d'activités et de vie quotidienne , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Animation d'activités et de vie quotidienne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5992
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7790
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Métiers de l'animation , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Métiers du cirque , Landes
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5752
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7478
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5360
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6968
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Métiers de l'animation , CORREZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Métiers de l'animation , Dordogne, Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Métiers de l'animation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Métiers de l'animation , HAUTE VIENNE, CREUSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Métiers de l'animation , Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Métiers de l'animation , VIENNE, DEUX SEVRES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Métiers de l'équitation , Dordogne
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Métiers de l'équitation , Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Métiers de l'équitation , HAUTE VIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
37
Titre: Métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
38
Titre: Pizzaïolo , DEUX SEVRES
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2352
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3058
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
39
Titre: Métiers de la sécurité , Nouvelle Aquitaine
Description du marché:
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3080
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4004
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est la
procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article L. 2123-1, R. 2123-1, R.
2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-20 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
20005375900011
Adresse postale: Conseil Regional Nouvelle Aquitaine 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0557577454 📞
Communication
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur estimée en 2.1.3 comprend les éventuelles reconductions.
Critères de jugement des offres : Valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire
dans l'action de formation (19%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (22%) - considérations
environnementales (5%) - prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire :
groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Modalités de financement : budget régional - délai global de
paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de
versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Négociation : la
personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes
d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante
: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie
électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Aucun autre mode de transmission
n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements
complémentaires comme indiqué à l'article 9.1 du règlement de la consultation.
Les quantités décrites en 5.1 correspondent à la
durée initiale de l'accord-cadre, lequel sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 aout 2026 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 12 mois, sauf pour les lots 21 à 37 dont l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2027 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 20 mois.
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Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025.
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Source: OJS 2025/S 014-040968 (2025-01-20)
Avis d'attribution de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 258 778 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 522 161 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3278815.02 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Gironde 🏙️
Charente 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Dordogne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Corrèze 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82427.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 63403.2 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Assoc francaise de cirque adapte
Nom et adresse du contractant
Nom: Assoc francaise de cirque adapte
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 40800
Commune postale: Aire sur l'adour
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46628.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 868 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afec bordeaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Afec bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33300
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37305.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28694.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afec bayonne
Nom et adresse du contractant
Nom: Afec bayonne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 93256.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 71 736 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Afec la rochelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Afec la rochelle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 279 873 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 215 292 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpa aae
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa acces a l' emploi
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33200
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 199053.3 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 153121.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 226 798 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 174 460 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 805 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agence siro
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrice siro
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 64160
Commune postale: Morlaas
Taille de l’opérateur économique: Petite
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70989.68 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 54605.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cemea nouvelle-aquitaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d'entrainement aux methodes d'education active nouvelle-aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33000
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68805.68 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52925.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101793.76 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 78305.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100075.76 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 76983.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102302.62 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 78696.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 133195.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 102460.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cfppa du lot et garonne
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfppa du lot et garonne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 47110
Commune postale: Ste livrade sur lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 025 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 940 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ctfa fnmns
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre territorial de formation aquitaine de la fnmns
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave d ornon
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147087.9 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 113140.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eplefpa limoges nord haute vienne
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa de limoges et du nord haute-vienne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87430
Commune postale: Verneuil sur vienne
Région: Haute-Vienne 🏙️
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190037.12 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 146182.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 136182.4 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ardear na
Nom et adresse du contractant
Nom: Ardear nouvelle-aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 65617.5 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 475 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gip fcip aquitaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Gip formation continue et insertion professionnelle d aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 98756.7 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75969.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96179.7 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 73987.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Gip fcip aquitaine / insup
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut superieur de formation permanente
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 138 762 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 106 736 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta poitou charente
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta poitou charentes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 123 702 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 95 152 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hui formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Hui equiservices
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92048.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70809.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Infa
Nom et adresse du contractant
Nom: Infa
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 62421.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48014.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Leo lagrange formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Leo lagrange formation nouvelle aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33370
Commune postale: Artigues pres bordeaux
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76444.5 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 58805.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 227 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70946.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfr de jarnac
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison familiale rurale de jarnac
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 16200
Commune postale: Jarnac
Région: Charente 🏙️
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48968.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37665.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Osengo
Nom et adresse du contractant
Nom: Osengo
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 749 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 808 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Talis / afec
Nom et adresse du contractant
Nom: Talis comptences & certifications
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 24100
Commune postale: Bergerac
Région: Dordogne 🏙️
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112512.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 86544.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ucpa
Nom et adresse du contractant
Nom: Ucpa formation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Région: Val-de-Marne 🏙️
3️⃣1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 659 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 95 888 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 19 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfr du perigord vert
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison familiale rurale du perigord vert
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 24800
Commune postale: Thiviers
Source: OJS 2025/S 130-449927 (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 258 778 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 522 161 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3278815.02 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Gironde 🏙️
Charente 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Dordogne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Corrèze 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Numéro de contrat:
AC LOT 26
Date de conclusion du contrat: 2025-06-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82427.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 63403.2 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Assoc francaise de cirque adapte
Nom et adresse du contractant
Nom: Assoc francaise de cirque adapte
Numéro d'enregistrement national:
39221821000012
Code postal: 40800
Commune postale: Aire sur l'adour
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46628.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 868 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afec bordeaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Afec bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
42219375500713
Code postal: 33300
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37305.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28694.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afec bayonne
Nom et adresse du contractant
Nom: Afec bayonne
Numéro d'enregistrement national:
42219375500598
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 93256.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 71 736 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Nom de la partie soumissionnaire: Afec la rochelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Afec la rochelle
Numéro d'enregistrement national:
42219375500689
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 279 873 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 215 292 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpa aae
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa acces a l' emploi
Numéro d'enregistrement national:
82436343600976
Code postal: 33200
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 199053.3 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 153121.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Valeur maximale de l’accord-cadre: 226 798 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 174 460 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 805 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agence siro
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrice siro
Numéro d'enregistrement national:
49338862300057
Code postal: 64160
Commune postale: Morlaas
Taille de l’opérateur économique: Petite
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70989.68 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 54605.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cemea nouvelle-aquitaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d'entrainement aux methodes d'education active nouvelle-aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
48276900700022
Code postal: 33000
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68805.68 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52925.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101793.76 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 78305.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0027
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100075.76 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 76983.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0030
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102302.62 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 78696.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0033
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 133195.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 102460.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cfppa du lot et garonne
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfppa du lot et garonne
Numéro d'enregistrement national:
19470019100050
Code postal: 47110
Commune postale: Ste livrade sur lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 025 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 940 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ctfa fnmns
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre territorial de formation aquitaine de la fnmns
Numéro d'enregistrement national:
78975780400024
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave d ornon
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147087.9 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 113140.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 36
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0036
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eplefpa limoges nord haute vienne
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa de limoges et du nord haute-vienne
Numéro d'enregistrement national:
19870581600017
Code postal: 87430
Commune postale: Verneuil sur vienne
Région: Haute-Vienne 🏙️
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190037.12 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 146182.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 01
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 136182.4 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ardear na
Nom et adresse du contractant
Nom: Ardear nouvelle-aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
82456875200037
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 65617.5 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 475 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gip fcip aquitaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Gip formation continue et insertion professionnelle d aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
18330041700015
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 98756.7 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75969.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0028
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96179.7 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 73987.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 31
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0031
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Gip fcip aquitaine / insup
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut superieur de formation permanente
Numéro d'enregistrement national:
31754202500042
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 138 762 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 106 736 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta poitou charente
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta poitou charentes
Numéro d'enregistrement national:
19860037100043
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 123 702 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 95 152 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 37
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0037
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hui formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Hui equiservices
Numéro d'enregistrement national:
89071440500028
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92048.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70809.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0032
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Infa
Nom et adresse du contractant
Nom: Infa
Numéro d'enregistrement national:
78574029101046
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 62421.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48014.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Leo lagrange formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Leo lagrange formation nouvelle aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
31065677200319
Code postal: 33370
Commune postale: Artigues pres bordeaux
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76444.5 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 58805.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0029
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 227 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70946.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0025
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfr de jarnac
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison familiale rurale de jarnac
Numéro d'enregistrement national:
33778063900023
Code postal: 16200
Commune postale: Jarnac
Région: Charente 🏙️
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48968.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37665.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Osengo
Nom et adresse du contractant
Nom: Osengo
Numéro d'enregistrement national:
32396166400121
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 749 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 59 808 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Talis / afec
Nom et adresse du contractant
Nom: Talis comptences & certifications
Numéro d'enregistrement national:
34959731000086
Code postal: 24100
Commune postale: Bergerac
Région: Dordogne 🏙️
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112512.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 86544.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 35
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0035
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ucpa
Nom et adresse du contractant
Nom: Ucpa formation
Numéro d'enregistrement national:
85386655600014
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Région: Val-de-Marne 🏙️
3️⃣1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
3️⃣5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
3️⃣8️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 659 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 95 888 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0034
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 19 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfr du perigord vert
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison familiale rurale du perigord vert
Numéro d'enregistrement national:
78174099800013
Code postal: 24800
Commune postale: Thiviers
Source: OJS 2025/S 130-449927 (2025-07-08)
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