2021-12-10fourniture, marquage et livraison d'objets et de textiles promotionnels (Ville de Reims)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets et de textiles promotionnels. Il est établi pour une durée de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt le 1er avril 2022. Il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la Centrale d'achat notifiée au titulaire par courrier avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire
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2021-11-04acquisition d'objets promotionnels (commune de saint quentin)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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2017-11-09Fourniture, marquage et livraison d'objets et de textiles promotionnels (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets et de textiles promotionnels. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec au maximum trois (3) opérateurs économiques. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 79 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés …
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