fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'indre - 4 lots

Conseil départemental de l'Indre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Indre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-17	Avis de marché
2023-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Brève description:

fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins du Département de l'indre - 4 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Articles textiles 📦
Stylos à bille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.indre.fr 🌏
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-23 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040023
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

la conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Lors de la survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur adressera simultanément, une lettre de consultation incluant le cahier des charges des produits souhaités à chacun des titulaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: récompenses
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) (H.T.).

Fourniture de coupes, médailles, trophées

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

accords-Cadres conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductibles trois fois.

Informations complémentaires:

la conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Lors de la survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur adressera simultanément, une lettre de consultation incluant le cahier des charges des produits souhaités à chacun des titulaires.

Intitulé du lot: articles textiles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de vêtements, sacs , casquettes, tours de cou, vêtements ou accessoires en textiles écologiques, serviettes éponge

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: objets promotionnels divers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fournitures de stylos et crayons, carnets de note, porte-clés, jeux, parapluie, cartables, porte documents, mallettes, sacs papier ou en matière biodégradable, produits technologiques, produits écologiques autres que ceux issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclés, produits divers en bois, cuirs, plastique, métal, porcelaine, produit de vannerie, verres, gobelets

Intitulé du lot: objets promotionnels et articles textiles issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de vêtements, sacs, casquettes, serviettes éponge, stylos et crayons, carnets de note, porte-clés, jeux, sacs papier, produits technologiques, gobelets.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Lettre de candidature à signer. -Déclaration du candidat Dc2. -Liste des moyens en personnel et techniques. -Références de prestations similaires au cours des 3 dernières années. -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière: formulaire de candidature
Capacité technique et professionnelle: formulaire de candidature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22360001600016
Contact
Point de contact: Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite par lintermédiaire de la plateforme www.achatpublic.com - point de contact (copie de sauvegarde, problème daccès...) : DGARTPE : tél. : 02-54-08-37-52/54/55/56
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.

Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.

Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises. Si ce groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français).

Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative).

Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative).

Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir.

Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

Source: OJS 2023/S 015-040023 (2023-01-17)

Avis d'attribution de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-272845
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-040023
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

accord-cadre à marchés subséquents passé pour un an reconductible 3 fois, avec un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: récompenses
Informations complémentaires:

accord-cadre à marchés subséquents passé pour un an reconductible 3 fois, avec un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).

Brève description: articles textiles
Informations complémentaires:

accord-cadre à marchés subséquents passé pour un an reconductible 3 fois, avec un montant maximum annuel de 80 000 euro (H.T.).

Brève description:

objets promotionnels divers

objets promotionnels et articles textiles issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Informations complémentaires:

accord-cadre à marchés subséquents passé pour un an reconductible 3 fois, avec un montant maximum annuel de 35 000 euro (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Performances en matière de protection de lenvironnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Nom: trophees des vainqueurs
Commune postale: Lezennes
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: dream act
Commune postale: Montreuil
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: recompenses sportives
Commune postale: Chateauroux
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Nom: action top
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: vendredi 13
Commune postale: Lavaur
Pays: Tarn 🏙️
Nom: cecop
Commune postale: Genneviliers
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: stilc
Commune postale: Langon
Pays: Gironde 🏙️
Nom: lcom
Commune postale: Le Mans
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
9
7
Source: OJS 2023/S 089-272845 (2023-05-03)

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