Objets promotionnels pour le Département de la Haute-Savoie

Département de la Haute-Savoie

Dans le cadre de sa politique de communication, le Département de la Haute-Savoie achète des objets promotionnels pour doter diverses manifestations et animations organisées dans le département, ou les diffuser à l'occasion d'opérations de relations publiques et de promotion. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum par an de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-09	Avis de marché
2020-12-17	Informations complémentaires
2021-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 20c0011
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date limite de soumission: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-601119
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2020/S 243-601119 (2020-12-09)

Informations complémentaires (2020-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-620720
Se réfère à l'avis: 2020/S 243-601119
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2020/S 249-620720 (2020-12-17)

Avis d'attribution de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214873
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. +33 476429000, courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr — fax +33 476422269. Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant): comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 107 rue Servient, 69418 Lyon Cedex 3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique, 23 rue de la Paix, BP 2444, 74041 Annecy Cedex, courriel: dcpfour-serv@cg74.fr — tél. +33 450332132, fax +33 450332145.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Bruno Chevillotte
Adresse postale: ZI des Gloriettes
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Pays: Isère 🏙️
Nom: Alann Mark's Diffusion JLP
Adresse postale: 140 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Action Top
Adresse postale: 19 ter avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Maranello
Adresse postale: 92 rue Édouard Vaillant
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Nom: Europresent
Adresse postale: 43 rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.

Instance chargée des procédures de recours tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. +33 476429000, courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr — fax +33 476422269.

Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant): comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 107 rue Servient, 69418 Lyon Cedex 3.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique, 23 rue de la Paix, BP 2444, 74041 Annecy Cedex, courriel: dcpfour-serv@cg74.fr — tél. +33 450332132, fax +33 450332145.

Source: OJS 2021/S 084-214873 (2021-04-27)

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