Acquisition d'objets promotionnels

Ville de Saint-Quentin

La présente consultation est lancée par un groupement de commandes accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-09 Avis de marché
2017-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Numéro de référence: 16049FMV
Brève description:
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles 📦
Papeterie 📦
Bagages, sellerie, sacs et sachets 📦
Accessoires informatiques 📦
Article divers 📦
Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: BP 345
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saint-quentin.fr 📧
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278473
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les précisions concernant la méthode de notation ainsi que le contenu des critères et sous critères sont indiqués dans le Règlement de Consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF — dOC — xLS. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le dossier pourra être téléchargé du lundi au vendredi, de 8 heures à 17 heures.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 228 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textile
Numéro du lot: 1
Brève description: Textile.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description: Papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maroquinerie, accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Maroquinerie, accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accessoires informatiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Accessoires informatiques.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gadgets
Numéro du lot: 5
Brève description: Gadgets.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaisselle
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaisselle.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; l'extrait Kbis de moins de trois mois (cet extrait sera demandé au candidat retenu) l'attestation de régularité URSSAF au 31 décembre de l'année précédente l'attestation de vigilance URSSAF pour les marchés supérieurs à 5 000 EUR de moins de trois mois.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: par marché subséquent. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin CCAS SIAD
Adresse postale: 9 place La Fayette, BP 345 rue de Guise
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02107
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Quentin
Adresse postale: Direction de l'achat public, espace Victor Basch, BP 345
Téléphone: +33 323069134 📞
Fax: +33 323069137 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2016/S 154-278473 (2016-08-09)
Avis d'attribution de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objets publicitaires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132249
Se réfère à l'avis: 2016/S 154-278473
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Attributaires lot 1: Action Top, Terre de Créa, Soissons France Attributaire lot 2: J2M Saint-Quentin France, Action Top, Terre de Créa. Attributaires lot 3: Terre de Créa. Attributaire lot 4: Terre de Créa. Attributaire lot 5: Action Top, Terre de Créa. Attributaire lot 6: Terre de Créa, University Project Cahors France.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objets promotionnels.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin — CCAS SIAD
Adresse postale: 9 place La Fayette, BP 345, rue de Guise

Référence
Informations complémentaires
Attributaires lot 1: Action Top, Terre de Créa, Soissons France
Attributaire lot 2: J2M Saint-Quentin France, Action Top, Terre de Créa.
Attributaires lot 3: Terre de Créa.
Attributaire lot 4: Terre de Créa.
Attributaire lot 5: Action Top, Terre de Créa.
Attributaire lot 6: Terre de Créa, University Project Cahors France.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2017/S 070-132249 (2017-04-05)