Accord-cadre pour l'acquisition d'objets promotionnels divers

Département des Pyrénées-Orientales

Appel d'offres ouvert arts L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La prestation comprend à la fois, pour l'ensemble des lots, la fourniture des objets commandés par la collectivité, le marquage du produits dans les conditions définies dans le cahier des charges de chaque marché subséquent et la livraison sur le ou les lieux précisés dans ce même cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Pyrénées-Orientales

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Articles textiles › Articles textiles divers
• Pièces de monnaie et médailles › Médailles
• Produits utilisés dans la construction › Article divers
• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-19	Avis de marché
2019-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: cc-2019-Fcs-Cab-0182
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Articles textiles divers 📦
Article divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 468858585 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-24 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-442734
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Coupes et médailles
Numéro du lot: 1
Brève description: Trophées sportifs, coupes et médailles (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Tacite. Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période de reconduction: 1 an.

Intitulé du lot: Textiles promotionnels
Numéro du lot: 2
Brève description: T-shirts, casquettes, polos, draps de plage, etc. (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Objets promotionnels
Numéro du lot: 3
Brève description:

Stylos, porte-clés, sacs-à-dos, carnets, etc. à l'exception de tout produit textile (liste non exhaustive).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement par budget départemental, ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Perpignan.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel des prochains avis: 2024-2025.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://www.ledepartement66.fr/les-marches-publics — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-cab-0182, suite ouverture offres: «Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique» pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Les dits titulaires doivent déposer une offre à chaque remise en concurrence préalable dans les conditions suivantes: les titulaires des accords-cadres ne pourront participer qu'aux procédures de mise en concurrence lancées pour l'attribution des marchés correspondants au lot de l'accord-cadre dont ils sont titulaires. Ils sont consultés dans les conditions qui garantissent la plus stricte égalité: une lettre de consultation contenant l'ensemble des modalités de remise des offres sera envoyée par courrier électronique à l'adresse figurant dans l'acte d'engagement de chacun des titulaires du lot. Cette adresse pourra faire l'objet de mises à jour tout au long de la durée du présent accord-cadre. Il appartiendra à chaque titulaire de s'assurer du bon fonctionnement de sa messagerie électronique et de veiller à l'envoi d'un accusé de réception du courriel. En cas d'absence de réponse, les candidats devront justifier par écrit de leur impossibilité de répondre. Les modalités de transmission des offres (date et modalités de remise des offres, descriptif et caractéristiques techniques de la demande, pièces justificatives à produire, lieu de livraison ou toute autre précision nécessaire) seront précisées lors de chaque mise en concurrence dans la lettre de consultation adressée par courriel à chaque titulaire du lot concerné. Les critères retenus pour l'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante: pour tous les lots: 1) conformité et qualité technique et esthétique du produit, au regard du descriptif technique détaillé lors de la consultation 50 %;

Informations complémentaires

2) prix des prestations 35 %;

3) délai de livraison 15 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 182-442734 (2019-09-19)

Avis d'attribution de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert arts L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La prestation comprend à la fois, pour l'ensemble des lots, la fourniture des objets commandés par la collectivité, le marquage du produits dans les conditions définies dans le cahier des charges de chaque marché subséquent et la livraison sur le ou les lieux précisés dans ce même cahier des charges.

Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénees-orientales

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-617912
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-442734
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Coupes et Médailles
Textiles Promotionnels
Objets Promotionnels

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la garrigue, 81502 Lavaur
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: O Carre Communication
Adresse postale: 6 place de Cerdagne
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom: MT. Broderie
Adresse postale: 149 chemin de la Planque
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: Avp
Adresse postale: 11 rue Gustave Eiffel
Nom: ZAP Atlantique — Goodies Pub
Adresse postale: 55 avenue Bernard Moitessier
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: rue de la Garrigue, 81502 Lavaur
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Action Top
Adresse postale: 19 ter avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: JSD Creation
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: Loire 🏙️
Nom: Stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: Gironde 🏙️
Adresse postale: rue de la garrigue, 81500 Lavaur
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Alann Mark's Diffusion JLP
Adresse postale: 140 bd. Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Balle de Match
Adresse postale: 155 rue de Lenche — ZI les Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
18
17

Référence
Informations complémentaires

La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Accord-cadre sans seuil minimum ni seuil maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents l'accord-cadre attribué à AVP concernant le lot 1 a été notifié le 17.12.2019

Source: OJS 2019/S 249-617912 (2019-12-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Bijouterie, montres et articles connexes (4)

Bijouterie et articles connexes

Pièces de monnaie et médailles