2022-08-29   Travaux de réhabilitation de 154 logements collectifs - Quartier Blanchard à Chateau-Thierry (02) Phase 3 de l'opération (Clesence)
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation de 154 logements collectifs des résidences Ravel, Saint Saens, Chopin et Franck sis avenue Blanchard à Chateau-Thierry (02), pour le compte de Clésence. il s'agit de la phase 3 de l'opération. pour l'ensemble des lots faisant l'objet du présent règlement de la consultation et afin de prendre connaissance des contraintes et spécificités du lieux d'exécution des prestations, les candidats doivent obligatoirement effectuer une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANDRE CONSTRUCTION Eiffage Route Nord Est ENTREPRISE BEDU Etablissement lorillard NB Batiment SA SORETHEM PICARDIE Sionneau Père et Fils T.E.U
2022-08-29   Travaux de rénovation de 102 logements individuels, route d'Esches Ii à Meru (60) (Clesence)
Travaux de rénovation de 102 logements individuels, route d'Esches Ii à Meru (60) Voir la passation de marché »
2022-08-25   travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments de Seine et Marne Numéro de... (Département de Seine-et-Marne)
le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et les bâtiments départementaux - désenfumage : lots 81 et 82 - ascenseurs : lots 91 et 92 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fain Ascenseurs France
2022-08-24   Travaux tous corps d'état en partie privatives (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux, tous corps d'état, de remplacement, réfection ou installations au fur et à mesure des besoins sur une partie du patrimoine immobilier (occupé ou inoccupé) de Paris Habitat. Les prestations sont reparties en 5 lots géographiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acorus Aquadim SMRD-BAT 92
2022-08-22   Réhabilitation de 165 logements à Saint-Claude en entreprise générale (La Maison pour Tous)
La présente consultation concerne : Réhabilitation de 165 logements 1, 2, 3, 16, 17 et 18 Commandant Vallin 39200 SAINT-CLAUDE Le marché sera attribué, selon l'offre retenue, soit à une seule entreprise (entreprise générale) soit à des entrepreneurs groupés conjoints, chacun d'eux exécutant un ou plusieurs lot(s) technique(s) et le mandataire du groupement assurant la coordination Voir la passation de marché »
2022-08-18   marché mixte alloti de travaux pour la réfection lourde généralisée de l'axe Crique Comptable et entretiens connexes... (Office national des forêts)
marché mixte alloti de travaux de réfection lourde de route (réinvestissement) et de prestations d'entretien connexes des infrastructures routières du massif forestier de Mataroni, accessible au pk135,7 de la Rn2. Territoire communal de Régina. Lot 1 : Travaux pour la réfection lourde généralisée des 17 premiers kilomètres de la desserte du secteur Crique Comptable. Numéro du lot : 2022-7100-33a Lot 2 : Prestations de service pour l'entretien des routes annexes des secteurs Crique Comptable et Manaré … Voir la passation de marché »
2022-08-17   travaux Sur Le Parc Immobilier De La Ville (Commune de Chambéry)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont les maximum contractuels sur 4 ans.Travaux à réaliser sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry :od'entretien,ode maintenance curative ponctuelle,ode grosses réparations,ode réaménagements et réhabilitations,ode … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AC Environnement Agility propreté et services CHM Entretien Confort Glass Devaux Fillard Habitat entreprise Renault Sas etancheite Des 2 Savoie En Abrege Ed2s jemmal Noval Elec Premys Roissard Aménagements Soudem Constructions SPIE Facilities SPTP Steam Multiservices Villien
2022-08-11   Marché de travaux en entreprise générale pour la réhabilitation des Tours TA et TB quartier Saint-Nicolas (6 et 18... (Mayenne Habitat)
La présente consultation porte sur les travaux en entreprise générale de réhabilitation des Tours TA et TB Quartier Saint-Nicolas : 162 logements situés au 6 et 8 rue Drout 53000 LAVAL. Voir la passation de marché »
2022-08-05   STRATEGIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA TRANSITION ENERGETIQUE OZANAM Amélioration du confort et de la qualité... (Société Ozanam)
Marché décliné en 5 lots : Mise à disposition de toitures pour mise en place de photovoltaïque, Eau chaude solaire, Optimisation de l'éclairage, Borne de recharge pour véhicules électrique, récupération des eaux de pluie, bio déchets, compostage et jardin créole et mis en oeuvre sur 6 résidences : Le Gange au Lamentin, Hibiscus et Coulée verte au Vauclin, Les Caraïbes à Fort de France, La Liberté à Schoelcher et l'Armada à Saint Pierre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALBIMA SOLAIRE ANTILLES MARLAU ZAMANA
2022-08-05   Réhabilitation/résidentialisation de 270 logements collectifs Démolition partielle dalle et restructuration locaux... (Groupe CDC Habitat - GIE GRAND PARIS HABITAT)
Réhabilitation de 270 logements collectifs et démolition partielle dalle et restructuration locaux et résidentialisation de 270 logements collectifs Villeneuve-Saint-Georges (94) - " résidence Les Graviers " 4/5/6 rue Roland Garros Voir la passation de marché »
2022-08-01   Travaux de réfection de réseau de chauffage, eau chaude sanitaire, et eau froide au quartier des Blanchards à... (Clesence)
Travaux de réfection de réseau de chauffage, eau chaude sanitaire, et eau froide au quartier des Blanchards à Château-Thierry (02) variante imposée : Remplacement des réseaux de chauffage Ecs et bouclage en vide sanitaire Voir la passation de marché »
2022-07-28   bourges (18) - dga tt - rénovation de la position d'essais moyens calibres Trianon-1 (ESID de Rennes)
modernisation de la position d'essais des munitions moyens calibres TRIANON 1 sur le site de DGA Techniques Terrestres de Bourges-18 Voir la passation de marché »
2022-07-27   travaux de réfection des façades du Bâtiment Carnot de la préfecture de la Seine-Saint-Denis à Bobigny (Préfecture de la Seine Saint Denis)
travaux de réfection et de ravalement partiel des façades du Bâtiment Carnot de la préfecture de la Seine-Saint-Denis à Bobigny Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Emeraude SAS
2022-07-26   travaux de renouvellement du patrimoine arboré- (Métropole du Grand Nancy)
il s'agit d'effectuer les travaux de renouvellement du patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 500 000 euros (T.T.C.) et se compose de trois lots :- lot 1 : Travaux d'abattage et essouchage d'arbres,- lot 2 : Travaux de terrassement et plantation sur le patrimoine arboré,- lot 3 : Travaux de réfection qualitative de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Albert KEIP Holtzinger
2022-07-21   Travaux de réhabilitation de 191 logements, quartier des Vaucrises à Chateau-Thierry (02) - Phase 4 (Clesence)
Travaux de réhabilitation de 191 logements, quartier des Vaucrises à Chateau-Thierry (02) - Phase 4 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Demathieu Bard
2022-07-21   rouen (76) - caserne Hatry -Travaux de réhabilitation et d'extension du bâtiment (SGAMI Ouest)
la présente consultation concerne les travaux de réhabilitation et d'extension de la caserne de gendarmerie Hatry à Rouen (76). Il est constitué de deux procédures: Appel d'offres ouvert MAPA Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Airklima atmopur Cruard Charpente et Construction Bois SAS de biasio sasu gp 3r sarl simo michel sas alubat normandie sas plenum 14 SMAC spie building solutions
2022-07-20   REHABILITATION 94 LOGEMENTS A CHASSIEU (69680) (Batigère Rhône Alpes)
Travaux de réhabilitation de 94 logements à CHASSIEU (69) Voir la passation de marché »
2022-07-19   Réhabilitation de 180 logements collectifs sur les communes de Longlaville, Longuyon et Villerupt (Meurthe et Moselle Habitat)
Consultation ouverte aux entreprises générale du bâtiment habilitées à réaliser des travaux de réhabilitation en Tous Corps d'état. Tout dossier reçu sous forme différente sera rejeté. lot Unique Tous Corps d'état composé de 16 lots techniques. les travaux seront réalisés en sites occupés sur 3 communes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues Batiment Nord Est
2022-07-15   réhabilitation du complexe sportif DECOTTIGNIES (Commune de comines)
le projet consiste en la réhabilitation d'un complexe sportif (Salle de sports et Dojo) et un restaurant scolaire, sise 2-10, Avenue des Sports dans la ville de COMINES (59560) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: agencement design interieur Artdan Equip Froid et collectivités helfaut travaux sas Mot de passe Ramery Bâtiments Santerne Fluides sarl tpb Satelec
2022-07-13   Opération F488 - Réhabilitation du bâtiment J de la résidence Busserine -Bd Charles Mattéi-13014 MARSEILLE-RELANCE... (Logirem)
Travaux de réhabilitation du bâtiment J de la résidence la Busserine situé Boulevard Charles Mattéi - 13014 MARSEILLE - Le bâtiment J comporte 120 logements. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Européenne d'équipement et d'aménagement
2022-07-07   REHABILITATION 90 LOGEMENTS A LYON 06ème (Batigère Rhône Alpes)
Travaux de réhabilitation de 90 logements, – LYON (69) Voir la passation de marché »
2022-07-04   orange (84) - base aérienne 115 - travaux de réfection des abris durcis et d'adduction électrique - numéro de... (DRSID Lyon)
le présent marché a pour objet l'accueil de l'escadron Raf5. Il comprendra: les travaux de réfection des abris durcis et d'adduction électrique. Dépollution amiante et plomb, protection peintures enduits, clos couvert, gros oeuvre, électricité et VRD. Lieu d'exécution Base aérienne 115 - oRANGE (84) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atmopur Cegelec défense et naval Sud-Est DI Environnement Eiffage Génie Civil smac Agence Provence tpr sas
2022-07-01   travaux de réhabilitation de 100 logements locatifs sociaux (Toit Forézien)
marché de travaux pour la réhabilitation de 100 logements situé à SORBIERS 42290. Réhabilitation thermique, création d'ascenseurs et ajout de balcon Voir la passation de marché »
2022-06-30   Travaux d'aménagement d'un poste de contrôle du CEA centre de Valduc - Numéro de référence : B22-04721-C-VC (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le marché consiste en la réalisation de travaux d'aménagement d'un poste de contrôle (PC) dans un bâtiment à caractère industriel et administratif du CEA, centre de Valduc. Les travaux concernent une surface d'environ 40 m². Le marché concerne des travaux de : démolition/gros oeuvre ; plâtrerie ; menuiserie- serrurerie ; faux-plafond ; peinture et revêtement de sol ; électricité ; fluides ; protection incendie ; les contrôles et vérifications réglementaires ; la mise à jour de plans et la fourniture de … Voir la passation de marché »
2022-06-29   travaux de rénovation énergétique et agrandissement de la salle de sports Lestiboudois (Ville de Lille)
travaux de rénovation énergétique et agrandissement de la salle de sports Lestiboudois Voir la passation de marché »
2022-06-21   Travaux de réhabilitation de 110 logements locatifs sociaux en site occupé à La Balme de Sillingy (74330) - « La Mandallaz » (Haute-Savoie Habitat)
Ce site, nommé La Mandallaz, comprend 7 bâtiments réalisés en deux tranches de travaux : - La tranche 1 date de 1972 : bâtiments A-B-C-D - La tranche 2 date de 1974 : bâtiments E-F-Gh Les bâtiments comportent 5 niveaux : Ss+R+3, hormis le bâtiment Gh qui en comporte 4 : Ss+R+2 les travaux principaux de la présente opération seront : - Le remplacement des menuiseries extérieures, - L'isolation des façades par l'extérieur, - La réfection de l'isolation des combles (au sol) et des sous-sols (en plafond), - … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADM MENUISERIE Bati-Home 74 Comptoir des revêtements ERTI etancheite Des 2 Savoie En Abrege Ed2s FAUVEAU ALPES INEO Rhône Alpes Auvergne Oxxo evolution SARL Boa SOCIETE D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS SORIEV SARL Stop Amiante
2022-06-17   Travaux d'adaptation des logements et des parties communes pour les personnes à mobilité réduite et/ou handicapées (Gironde Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les prestations sont réglées par des prix unitaires. dans le cadre de l'adaptation des logements et des parties communes pour les personnes à mobilité réduite et/ou handicapées de son patrimoine, Gironde Habitat souhaite confier les adaptations à des entreprises spécialisées. il s'agit de la relance du lot 1 pour les agences de Carbon Blanc/Artigues/ Libourne. la description des travaux objet du présent marché figure dans le Cctp. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GTM Bâtiment Aquitaine
2022-06-16   Marche Public De Performance Energetique - Rehabilitation Energetique Pour La Residence La Garonne (Toulouse Métropole Habitat)
La présente consultation concerne la réhabilitation énergétique de la résidence La Garonne. La résidence comporte 197 logements répartis en 9 entrées sur un seul bâtiment situés respectivement aux n° 34 à 50 allées Henri Sellier, 31400 Toulouse. le titulaire du marché se verra confier les missions suivantes : la conception et la réalisation de la réhabilitation, ainsi que l'entretien-maintenance de la résidence. Voir la passation de marché »
2022-06-07   Marché de travaux de réhabilitation thermique de 38 logements collectifs sociaux - 5, 11, 13 et 19 rue d'Alsace, 26,... (BATIGÈRE EN ÎLE-DE-FRANCE)
La présente consultation est lancée par Batigere en Ile de France, entreprise sociale pour l'habitat. elle concerne un marché de travaux de réhabilitation thermique de 38 logements collectifs sociaux - 5, 11, 13 et 19 rue d'Alsace, 26, 32 et 36 rue du Vieux Pilori à Mantes La Jolie (78200). les prestations attendues sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. la visite du site est obligatoire Voir la passation de marché »
2022-05-31   Marché de travaux de réhabilitation de 22 logements - démolition 1 logement - création de 5 logements par... (BATIGÈRE EN ÎLE-DE-FRANCE)
La présente consultations est lancée par Batigere en Ile de France, entreprise sociale pour l'habitat. elle concerne un marché de travaux de réhabilitation de 22 logements - démolition 1 logement - création de 5 logements par surélévation- 94-96 rue Leibniz 75018 Paris. une note programmatique est jointe au dossier. le présent avis concerne la phase candidature uniquement Voir la passation de marché »
2022-05-31   petits travaux journaliers liés à l'exploitation des infrastructures bâtiment de la Cité des sciences et de l'industrie (Eppdcsi)
prestations de petits travaux journaliers liés à l'exploitation des infrastructures de la Cité des sciences et de l'industrie cf Cctp Voir la passation de marché »
2022-05-30   Conception Realisation - Réhabilitation de la résidence Mozart, 178 logements collectifs occupés au 3 quai de la... (Espace Habitat Construction)
La présente consultation est lancée par Espace Habitat Construction, entreprise sociale pour l'habitat. elle concerne un marché de conception-réalisation dans le cadre de la réhabilitation énergétique de la résidence Mozart, située à l'angle du quai de la République, de la rue du Pont et de la rue du Maréchal Leclerc à Saint Maurice (94410). la résidence comprend 3 bâtiments, dont deux s'élevant à R+12 et un à R+2. La résidence dispose également de deux niveaux de sous-sols proposant 169 places de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe GCC
2022-05-25   Prestations d'aménagements de l'IBC (PARIS 2024)
La présente consultation a pour objet de conclure un marché relatif aux prestations de travaux à réaliser pour l?opération d?aménagement temporaire du Centre Principal des Médias (Main Media Center) et le projet IBC (International Broadcast Center), sur le site du Parc des Expositions de Paris - Le Bourget ? VIPARIS au Bourget Voir la passation de marché »
2022-05-25   travaux de rénovation thermique et de végétalisation des façades de la résidence ILN Mairie à Issy-Les-Moulineaux... (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
le marché est un marché ordinaire. Le délai est de 24 mois de travaux maximum et de 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique en incluant dans le cahier des charges de ces marchés une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues bâtiment Île-de-France
2022-05-20   marché public global de performance pour la rénovation énergétique (conception, réalisation et maintenance) de 598... (Maine Loire habitat office pub habitat)
marché public global de performance pour la rénovation énergétique (conception, réalisation et maintenance) de 598 logements du patrimoine de Maine-Et-Loire Habitat Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alteresco Bouygues Bâtiment Grand Ouest
2022-05-17   marché de fournitures et travaux pour la réfection du pont-rail du Luzou et le remplacement du pont-rail du Retjons (Région Nouvelle Aquitaine)
le présent marché concerne la réalisation des travaux de réfection de l'ouvrage d'art maçonné franchissant le Luzou et des travaux de remplacement de l'ouvrage d'art métallique franchissant le Retjons. Il inclut également la fourniture de tous les matériaux nécessaires aux travaux (y compris le nouveau tablier métallique du Retjons) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACCMA Entreprise BTPS Atlantique SAS Matière SAS SAS MAS BTP
2022-05-13   restauration De L'Ancien Hotel De Ville De Saint DenisPhase 1: Restauration du clos et du couvert, mise en... (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp.Le délai d'exécution du marché est de 16 mois (y compris 1 mois de préparation et hors congés légaux) à compter de l'ordre de service de démarrage.Ce délai s'inscrit dans un planning opérationnel, qui définira le temps d'intervention imparti à chacune des entreprises pour réaliser les ouvrages dus par son lot durant ce délai de 16 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: entrep Couverture Installation Sanitaire
2022-05-12   Travaux de réhabilitation de 144 logements, quartier Saint-Lucien à Beauvais (60) (Clesence)
La présente consultation a pour objet des travaux de réhabilitation de 144 logements, quartier Saint Lucien à Beauvais.La présente consultation est soumise aux dispositions du code de la commande publique. elle est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acorus ESTB
2022-05-10   travaux de réfection de la toiture de l'école Brasseur (Ville de Lille)
la consultation porte sur les travaux de réfection de la toiture de l'école Brasseur. Elle est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Elle fait l'objet de deux lots donnant lieu à des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire définis ci-après. Le délai d'exécution est de 8 mois comprenant une période de préparation d'1 mois à partir de la date de commencement définie par ordre de service Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abo environnement (mandataire) Beaudeux Toiture BL Énergies Nord
2022-05-10   travaux D'Entretien Des Batiments Communaux (Mairie de Lagny Sur Marne)
consultation lancée par un groupement de commandes entre la Mairie de Lagny sur Marne et le Ccas de Lagny sur Marne. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acrobat Azur Chapelec Conception Realisation Menuiserie JMC sanideal De Pere En Fils Depuis 198 SO.BAT Thomass Elec
2022-04-26   Réhabilitation de 128 logements en site occupé à RILLIEUX LA PAPE 1-2 Place Michelet / 16-18-20-22 Rue Michelet et 1... (DYNACITE - OPH de l'Ain)
Marché alloti de 9 lots. Les marchés des lots 080, 140, 170, 310, 320 et 400 sont passés sous la forme d'un marché à tranche optionnelle. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché : De la date de sa notification à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant Septembre 2022. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 25 mois, période de … Voir la passation de marché »
2022-04-21   Réhabilitation de 465 logements et démolition de 30 logements, quartier Gros Buisson, Anru Ii à Epinay-sur-Seine (93) (Clesence)
Le projet comporte 10 bâtiments : bâtiment A - 1,3,5,7 Rue de Béthune - 40 logements bâtiment B - 2,4,6,810,12 rue d'Armentières - 60 logements bâtiment C - 9,11,13 Rue d'Arras - 99 logements bâtiment D - 1,3,5,7,9,11 square d'Ostheim - 60 logements bâtiment E - 1,3,5 rue d'Armentières - 30 logements bâtiment F - 1,3,5,7,9,11 square de Cambrai - 40 logements bâtiment G - 1,3,5,7 Rue d'Arras - 40 logements bâtiment H - 15 Rue d'Arras - 42 logements bâtiment I - 19 Rue de Lille - 42 logements bâtiment J - … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Baruch Environnement GENERALE DE COUVERTURE PLOMBERIE Groupe GCC ORIGAM SAS B BATI
2022-04-12   travaux systeme de tri bagage de L'Aeroport (2 Lots) (Aéroport de Strasbourg-Entzheim)
l'Objectif du présent marché s'inscrit dans le cadre des différentes modifications du système de tri-bagages pour une plateforme aéroportuaire conforme à la réglementation Voir la passation de marché »
2022-04-11   restauration de la façade centrale avant du Théâtre Sébastopol (Ville de Lille)
la consultation porte sur la restauration de la façade centrale avant du Théâtre Sébastopol. Elle est passée en procédure adaptée ouverte en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique. Elle est décomposée en trois lots donnant lieu à des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire définis ci-après Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Barbieux SRMH Staff Courtenay
2022-04-08   travaux courants d'entretien de bâtiment - lot no12 B - chauffage Ventilation Climatisation - sanitaire Plomberie -... (Ville d'Annecy)
la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aditec Sa