travaux Sur Le Parc Immobilier De La Ville

Commune de Chambéry

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont les maximum contractuels sur 4 ans.Travaux à réaliser sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry :od'entretien,ode maintenance curative ponctuelle,ode grosses réparations,ode réaménagements et réhabilitations,ode mise en sécurité des personnes et des biens ou de levée d'observations de commissions de sécurité et d'accessibilité handicapés, des directions départementales des services vétérinaires, de bureaux de contrôle agréés, des comités d'hygiène et de sécurité ou de l'évolution de la réglementation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AC Environnement
• Agility propreté et services
• CHM Entretien
• Confort Glass
• Devaux Fillard Habitat
• entreprise Renault Sas
• etancheite Des 2 Savoie En Abrege Ed2s
• jemmal
• Noval Elec
• Premys
• Roissard Aménagements
• Soudem Constructions
• SPIE Facilities
• SPTP
• Steam Multiservices
• Villien

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-17	Avis de marché
2023-01-10	Avis d'attribution de marché
2023-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: 2208
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Services de serrurerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de désamiantage 📦
Services de dératisation 📦
Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de contrôle de la sécurité environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chambery
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date limite de soumission: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-455408
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gros Oeuvre / Maçonnerie / Démolition / Vrd
Numéro du lot: 01
Brève description: gros ?Uvre / Maçonnerie / Démolition / Vrd
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: étanchéité / Toiture-Terrasse / Bardage
Numéro du lot: 02
Brève description: étanchéité / Toiture-Terrasse / Bardage
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couverture / Zinguerie / Charpente Bois
Numéro du lot: 03
Brève description: couverture / Zinguerie / Charpente Bois
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: métallerie / Serrurerie
Numéro du lot: 04
Brève description: métallerie / Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries Extérieures Et Intérieures Bois / Sol Bois
Numéro du lot: 05
Brève description: menuiseries Extérieures Et Intérieures Bois / Sol Bois
Intitulé du lot: menuiseries Extérieures Et Intérieures Aluminium
Numéro du lot: 06
Brève description: menuiseries Extérieures Et Intérieures Aluminium
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: occultations / Protections Solaires
Numéro du lot: 07
Brève description: occultations / Protections Solaires
Intitulé du lot: peintures Intérieures Et Extérieures / Papiers Peints / Ravalement
Numéro du lot: 08
Brève description: peintures Intérieures Et Extérieures / Papiers Peints / Ravalement
Intitulé du lot: cloisons / Plâtrerie
Numéro du lot: 09
Brève description: cloisons / Plâtrerie
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: faux Plafond
Numéro du lot: 10
Brève description: faux Plafond
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: carrelage
Numéro du lot: 11
Brève description: carrelage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: revêtements Sols Souples
Numéro du lot: 12
Brève description: revêtements Sols Souples
Intitulé du lot: plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Numéro du lot: 13
Brève description: plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: électricité / Courants Forts / Courants Faibles
Numéro du lot: 14
Brève description: électricité / Courants Forts / Courants Faibles
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage
Numéro du lot: 15
Brève description: désamiantage
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Numéro du lot: 16
Brève description: dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nettoyage De Chantier
Numéro du lot: 17
Brève description: nettoyage De Chantier
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: diagnostic Amiante Et Plomb
Numéro du lot: 18
Brève description: diagnostic Amiante Et Plomb
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chambéry 73000 - chambery

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats désignés ci-dessous ou tout moyen de preuve équivalent

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chambéry
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2022/S 160-455408 (2022-08-17)

Avis d'attribution de marché (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 385 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-023077
Se réfère à l'avis: 2022/S 160-455408
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

les contrats sont consultables dans le respect de la réglementation, sur prise de rendez-vous auprès de la Ville. Les montants indiqués ci-dessus correspondent au montant des détails quantitatifs estimatifs destinés à la comparaison des offres. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chambéry 73000 Chambery

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: sptp
Adresse postale: 121 Imp Du Marais
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 559 952 EUR 💰
Nom: etancheite Des 2 Savoie En Abrege Ed2s
Adresse postale: 295 Rue De La Jacquere
Commune postale: Les Marches
Valeur totale du marché: 392 096 EUR 💰
Nom: entreprise Renault Sas
Adresse postale: 166 Rte D Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Valeur totale du marché: 455 274 EUR 💰
Nom: soudem Constructions
Adresse postale: 125 Voie Galilee
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 521 478 EUR 💰
Nom: roissard Amenagements
Adresse postale: 370 Rue De Branmafan
Commune postale: Barby
Code postal: 73230
Valeur totale du marché: 1 180 649 EUR 💰
Nom: devaux Fillard Habitat
Adresse postale: che Du Gas-Aux Marais
Commune postale: Voglans
Code postal: 73000
Valeur totale du marché: 3 693 605 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: confort Glass
Adresse postale: 6 Bd Des Monts D Or
Commune postale: Sathonay Camp
Code postal: 69580
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 316 857 EUR 💰
289 003 EUR 💰
Nom: villien
Adresse postale: 209 Rue Du Lindar
Commune postale: Saint-Alban Leysse
Valeur totale du marché: 291 103 EUR 💰
Nom: jemmal
Adresse postale: 250 Rue Du Clapet
Valeur totale du marché: 250 171 EUR 💰
Nom: spie Facilities
Adresse postale: 1 Pl De La Berline
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 69140
Valeur totale du marché: 948 566 EUR 💰
Nom: noval Elec
Adresse postale: 288 Rue Des Marais
Commune postale: Chambery
Valeur totale du marché: 3 356 446 EUR 💰
Nom: premys
Adresse postale: 15 Rte De Lyon
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 217 929 EUR 💰
Nom: agility Proprete Et Services
Adresse postale: 4 Rue Vaucanson
Commune postale: Tignieu Jameyzieu
Code postal: 38230
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 202 950 EUR 💰
Nom: steam Multiservices
Adresse postale: 8 Rte Des Creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 132 810 EUR 💰
Nom: ac Environnement
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader Cs 70064
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 43 746 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
11
4
Source: OJS 2023/S 010-023077 (2023-01-10)

Avis d'attribution de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-170520
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximums annuel (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Se référer au règlement de la consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: chm Entretien
Adresse postale: 24 Rue D Alpignano
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 058-170520 (2023-03-17)

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