2021-06-25Fourniture de matériels d'instruction pour l'intervention professionnelle (Depafi)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels d'instruction pour l'intervention professionnelle, à l'intention des services de formation de la Police et de la Gendarmerie nationale. L'accord-cadre est alloti, il est composé de cinq lots. L'accord-cadre, mono-attributaire par lot, donne lieu à la passation de marchés subséquents. Chaque marché subséquent, conclu sans minimum ni maximum, s'exécute par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, à compter …
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2015-11-30Développement et fabrication de gilet multi mission plongeurs AT (Mindef/SCA/Cescof)
Le présent projet de marché a pour objet le développement et la fabrication de gilet multi mission plongeurs AT et d'éléments de rechange
ce marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-1.1, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du CMP, il s'agit d'un marché à bon de commande à minimum et maximum fixés en quantité, sur une durée de 36 mois.
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