2023-08-03fourniture de gilets de protection pare lames pour la rtm (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer concerne fourniture de gilets de protection pares lames pour les collaborateurs de la RTM. L'Accord-Cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. …
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2012-04-11Approvisionnement de brassières pour nageurs de combats, leurs pièces détachées ainsi que la formation (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures pour l'approvisionnement de brassières pour nageurs de combats, leurs pièces détachées ainsi que la formation.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-I 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
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