2023-09-15fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines et des fontaines publiques (Angers Loire Métropole)
le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention " Fournitures courantes et services " du 05 mai 2021. Les parties prenantes à la consultation sont : Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), la ville d'angers, les communes d'avrillé et de Saint Barthélémy d'anjou. Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles …
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2023-09-15fourniture De Produits D'Entretien Et Accessoires Divers (Grenoble-Alpes Métropole)
grenoble-Alpes métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de divers produits et accessoires d'entretien pour les service de Grenoble-Alpes Métropole.Il est composé de 3 lots (détail précisé dans le Cctp).Les prestations sont réglées :opar des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement ;opar application des prix publics du titulaire pour des besoins liés à l'objet du marché (et ne figurant pas dans la liste des prix indiqués au Bpu du lot …
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2023-09-05fourniture de spécialités pharmaceutiques : médicaments, solutés et massifs, produits de contraste (CHRU de Nancy)
fourniture de spécialités pharmaceutiques (médicaments et produits de contraste) pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum HT pour la durée totale de l'accord-cadre (éventuelles reconductions comprises) précisé à la rubrique infra Ii.2.14)
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2023-09-01fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit (CHU Reims)
le marché, divisé en 3 lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition (Mad) d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du …
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2023-07-25fourniture de Pansements, solutions d'irrigation et consommables non tissés au profit du groupement régional de commandes (CHU de Bordeaux)
consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est:chu de Bordeaux M. le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Il est conclu avec un maxi en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 7, 9, 10, 11, 12, 13, 23, 56, 59, 64, 72, 76, 81, 120, 140, 193, 288, 289, 305, 306, 313, 317 et 319 qui comportent un mini et un …
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2023-07-21fourniture d'amendements, d'engrais, de biostimulants et microorganismes Mfsc (4 lots) (CA Pau Béarn Pyrénées)
communauté d'agglomération Pau-Béarn-Pyrénées (Capbp) coordonnateur du groupement de commandes : Capbp et Ville de Pau.Accord-Cadre sans minimum et avec maximum (montants fixés dans le règlement de consultation).Prestations réparties en 4 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Forme juridique de groupement : Cf règlement de consultation.Règlement du marché : Cf règlement de consultation.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 …
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2023-07-18appel D'Offres pour la fourniture de medicaments gcs pharma hauts de france intermediaire 2 (Centre hospitalier de Valenciennes)
la présente consultation a pour objet la fourniture de médicaments intermédiaire 2.
Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.
Le marché est soumis aux dispositions des articles R.2124-1et R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
cette consultation sera passée en application de R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres.
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum …
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