fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit

CHU Reims

le marché, divisé en 3 lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition (Mad) d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-01 Avis de marché
2024-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Numéro de référence: 2023-Labo-AO-010-3
Brève description:
le marché, divisé en 3 lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition (Mad) d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326783369 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2365009&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538232
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
variante (libre) à l'initiative des candidats : les variantes sont autorisées dans la limite d'une seule variante par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP, ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au DCE, sous peine de rejet de leur offre
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 541 262 EUR 💰
Intitulé du lot: reactifs et consommables pour un automate qui realise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise a disposition de L'Automate a titre gratuit
Numéro du lot: 907
Brève description:
reactifs et consommables pour un automate qui realise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise a disposition de L'Automate a titre Gratuit.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe no 2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums.Le marché public est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2024
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Valeur estimée hors TVA: 715 725 EUR 💰
Description des renouvellements:
cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
Informations complémentaires:
variante (libre) à l'initiative des candidats : les variantes sont autorisées dans la limite d'une seule variante par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP, ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au DCE, sous peine de rejet de leur offre
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Intitulé du lot: reactifs et consommables : recherche auto-anticorps non specifiques et specifiques D'Organe en ifi avec mad des automates de preparation des lames et lecture automatisee a titre gratuit
Numéro du lot: 910
Brève description:
reactifs et consommables pour la recherche des auto-anticorps non specifiques D'Organe et specifiques D'Organe en immunofluorescence indirecte avec mise a disposition des automates de preparation des lames et de lecture automatisee a titre Gratuit.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe no 2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums. Le marché public est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2024
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Valeur estimée hors TVA: 527 408 EUR 💰
Intitulé du lot: reactifs et consommables pour la realisation D'Immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise a disposition de L'Automate a titre gratuit
Numéro du lot: 911
Brève description:
reactifs et consommables pour la realisation D'Immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise a disposition de L'Automate a titre Gratuit.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe no 2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums. Le marché public est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2024
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Valeur estimée hors TVA: 298 129 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Reims

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou via le Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier Universitaire
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Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou les principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2027
les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les prestations supplémentaires facultatives (Ps) suivantes :lots 907 et 911 : Assistance à la validation des méthodes selon la norme nf en iso 15189.Lot 910 :PS 1 : auto-anticorps anti-neurones sur coupe de cervelet ps 2 : auto-anticorps anti-recepteur de la Phospholipase-A2 PS 3 : auto-anticorps anti endomysium (Iga et Igg)Ps 4 : auto-anticorps anti-membrane basale glomerulaire ps 5 : auto-anticorps anti actine ps 6 : auto-anticorps anti peau et peau splitteeps 7 : auto-anticorps des cytoplasmes des polynucleaires ps 8 : auto-anticorps anti-ilots de langerhansps 9 : auto-anticorps anti-surrenalesps 10 : AUTO-ANTICORPS Anti-Aquaporine-4 et anti-mogps 11 : Assistance à la validation des méthodes selon la norme nf en iso 15189.L'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre.Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.Pour tous les lots, le CHU pourra, s'il l'estime nécessaire, organiser des essais.Dans ce cas, chacun des candidats ayant déposé une offre recevable, devra fournir les échantillons nécessaires à la réalisation des essais, en quantité suffisante, ainsi que les fiches produits associées pour chaque produit fourni et mettre à disposition du CHU, à titre gratuit, la solution de mise à disposition (automates et tout équipement lié aux automates) proposée dans son offre (y compris pour les fournisseurs sortants).A ce titre, le CHU adressera une demande d'échantillons et de fiches produits aux candidats concernés.Les automates et tout équipement lié aux automates devront être mis à disposition à titre gratuit le temps nécessaire à la réalisation des essais, lesquels pourront durer plusieurs jours.1 variante à l'initiative des candidats étant autorisée par lot, elle devra également faire l'objet d'unéchantillonnage et de la production de fiches produits si cela est requis dans l'offre de base selon les mêmes modalités.L'absence de remise d'échantillons et des fiches produits, ainsi que l'absence de mise à disposition à titre gratuit des automates et tout équipement lié aux automates - conformément aux dispositions du DCE - constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les frais engagés pour les échantillons, les fiches produits, la mise à disposition des automates et équipements liés aux automates et toute procédure attachée sont à la charge exclusive des candidats.Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.Les échantillons ne seront pas restitués.Les frais d'enlèvement des automates et tout équipement lié aux automates mis à disposition à titre gratuit sont à la charge exclusive des candidats.La facturation électronique est obligatoire.*les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article IV du CCTP (dans l'hypothèse où des essais seraient organisés par le Chu) qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr.*Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation (Rc) qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr.*Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe no 1)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2023/S 171-538232 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le Centre Hospitalier Universitaire de Reims.
Numéro de référence: 2023-Labo-AO-010-3
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Il est divisé en 3 lots et prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord est conclu avec un minimum et un maximum. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder quatre fois les minimums. Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Cette période est reconductible pour 3 périodes de 12 mois.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réactifs de laboratoire 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 626 736 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: LOT 907
Titre: LOT 907 - REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR UN AUTOMATE QUI REALISE LES FISH ET LE MARQUAGE EN IMMUNOFLUORESCENCE SUR LAMES DE COUPES HISTOLOGIQUES AVEC MISE A DISPOSITION DE L'AUTOMATE A TITRE GRATUIT
Description du marché:
REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR UN AUTOMATE QUI REALISE LES FISH ET LE MARQUAGE EN IMMUNOFLUORESCENCE SUR LAMES DE COUPES HISTOLOGIQUES AVEC MISE A DISPOSITION DE L'AUTOMATE A TITRE GRATUIT
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Code postal: 51100
Ville: Reims
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 910
Titre: LOT 910 - REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LA RECHERCHE DES AUTO-ANTICORPS NON SPECIFIQUES D'ORGANE ET SPECIFIQUES D'ORGANE EN IMMUNOFLUORESCENCE INDIRECTE AVEC MISE A DISPOSITION DES AUTOMATES DE PREPARATION DES LAMES ET DE LECTURE AUTOMATISEE A TITRE GRATUIT
Description du marché:
REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LA RECHERCHE DES AUTO-ANTICORPS NON SPECIFIQUES D'ORGANE ET SPECIFIQUES D'ORGANE EN IMMUNOFLUORESCENCE INDIRECTE AVEC MISE A DISPOSITION DES AUTOMATES DE PREPARATION DES LAMES ET DE LECTURE AUTOMATISEE A TITRE GRATUIT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 911
Titre: LOT 911 - REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LA REALISATION D'IMMUNODOTS DANS LE CADRE DU DIAGNOSTIC DES MALADIES AUTO-IMMUNES AVEC MISE A DISPOSITION DE L'AUTOMATE A TITRE GRATUIT
Description du marché:
REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LA REALISATION D'IMMUNODOTS DANS LE CADRE DU DIAGNOSTIC DES MALADIES AUTO-IMMUNES AVEC MISE A DISPOSITION DE L'AUTOMATE A TITRE GRATUIT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: N° 23-0651 LOT 910
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 496 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 907 LEICA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LEICA Microsystèmes
Nom et adresse du contractant
Nom: LEICA Microsystèmes
Numéro d'enregistrement national: 68202506900282
Adresse postale: 1 rue 1er mai - Immeuble Axe sur Seine - Immeuble Axe sur Seine - CS 50169
Code postal: 92752
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sao.france@lecia-microsystems.com 📧
Téléphone: 0156052320 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 563 904 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 563 904 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 910 EUROIMMUN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EUROIMMUN France
Nom et adresse du contractant
Nom: EUROIMMUN France
Numéro d'enregistrement national: 38834159600038
Adresse postale: Espace VILLA PARC, Bâtiment l'Erable 1 Avenue Marne et Gondoire
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-saint-martin
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: euroimmun@euroimmun.fr 📧
Téléphone: 0164616666 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 336 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 876 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 911 EUROIMMUN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: 45, rue Cognacq-Jay
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: 0326783369 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant à l'article 6 correspond au montant maximum HT total pour tous les lots pour la durée totale du marché (reconductions comprises). -- Les montants aux articles 6.1 correspondent au montant maximum HT pour chaque lot pour la durée totale du marché (reconductions comprises). -- Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n° 20151341 et du Décret n°20151342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-champagne cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé contractuel : Article L55113 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Source: OJS 2024/S 136-421860 (2024-07-12)