fourniture de spécialités, de matières premières, d'allergènes et de solutés de perfusion pharmaceutiques

CHU de Lille

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au Cctp

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-27 Avis de marché
2023-08-07 Informations complémentaires
2024-10-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matières premières végétales
Numéro de référence: Ao-2023-070
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au Cctp
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matières premières végétales 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Matières premières végétales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de lille
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret
Code postal: 59037
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-lille.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: +33 320445962 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Date de début: 2023-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466685
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lots 1 à 122
Numéro du lot: 01
Brève description: lots 1 à 122
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: lots 123 à 190
Numéro du lot: 02
Brève description: lots 123 à 190
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: => Le propre compte du Chu de Lille 59037 - lille cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le marché public est financé par le budget propre du Chu de Lille
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26590671900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2023/S 146-466685 (2023-07-27)
Informations complémentaires (2023-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-491242
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-466685
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2023/S 154-491242 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de spécialités, de matières premières, d'allergènes et de solutés de perfusion pharmaceutiques
Numéro de référence: AO-2023-070
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matières premières végétales 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3193780.82 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: lots 1 à 122
Description du marché: Lots 1 à 122
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Economique
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: lots 123 à 190
Description du marché: Lots 123 à 190
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20231587
Date de conclusion du contrat: 2024-01-09 📅
Titre: lots 1 à 122
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ABBVIE - lot 98
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ABBVIE - lot 98
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue D'Arceuil
Code postal: 94528
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francemarches@abbvie.com 📧
Téléphone: 0145601410 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53678.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARROW GENERIQUES -lots 12-21-24-29-30-80-91
Nom et adresse du contractant
Nom: ARROW GENERIQUES -lots 12-21-24-29-30-80-91
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-2
Adresse postale: 26 Avenue Tony Garnier
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: hopitalequipe@laboratoire-arrow.com 📧
Téléphone: 0472726072 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9273.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BOEHRINGER INGELHEIM LAB - lot 57
Nom et adresse du contractant
Nom: BOEHRINGER INGELHEIM LAB - lot 57
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-3
Adresse postale: 100-104 Avenue De France Cs 31318
Code postal: 75644
Commune postale: Paris Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: march-hospit.rei@boehringer-ingelheim.com 📧
Téléphone: 0326504736 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5987.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES pour le compte d' AMDIPHARM - lots 46-104
Nom et adresse du contractant
Nom: CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES pour le compte d' AMDIPHARM - lots 46-104
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-4
Adresse postale: Zi Sud 76-78 avenue du Midi Cs 30077
Code postal: 63808
Commune postale: Cournon Cedex
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: marches.hopitaux@movianto.com 📧
Téléphone: 0473396300 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES pour le compte de PIRAMAL - lot 83
Nom et adresse du contractant
Nom: CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES pour le compte de PIRAMAL - lot 83
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 985.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GMBH lot 22
Nom et adresse du contractant
Nom: CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GMBH lot 22
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-6
Adresse postale: Ziegelhof 24
Code postal: 17489
Commune postale: Griefswald Hanselstadt
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: erick.gaillardon@cheplapharm.fr 📧
Téléphone: 0809542023 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 314 EUR 💰
Identifiant de l’offre: COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE - lots 6-34-108-149-150-159-171
Nom et adresse du contractant
Nom: COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE - lots 6-34-108-149-150-159-171
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-7
Adresse postale: Place Lucien Auvert
Code postal: 77020
Commune postale: Melun Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@cooper.fr 📧
Téléphone: 0164872991 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 698 952 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESTEVE PHARMACEUTICALS SAS - lots 94-96-97
Nom et adresse du contractant
Nom: ESTEVE PHARMACEUTICALS SAS - lots 94-96-97
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-8
Adresse postale: Immeuble Cap Sud 106 Avenue Marx-Dormoy
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: infofrance@esteve.com 📧
Téléphone: 0142310710 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24925.14 EUR 💰
Identifiant de l’offre: INRESA lots 128-129-137-156-158-165-167-172-176-180-182
Nom et adresse du contractant
Nom: INRESA lots 128-129-137-156-158-165-167-172-176-180-182
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-9
Adresse postale: 1 Rue Jean Monnet
Code postal: 68870
Commune postale: Bartenheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: info@inresa.fr 📧
Téléphone: 0389707660 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2674.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: IPSEN PHARMA - lot 72
Nom et adresse du contractant
Nom: IPSEN PHARMA - lot 72
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-10
Adresse postale: 65 Quai Georges Gorse
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne Billancourt
Courrier électronique: brigitte.cadeddu@ipsen.com 📧
Téléphone: 0158335000 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 624 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT JOHNSON&JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE et ALLOGA FRANCE - lots 17-18
Nom et adresse du contractant
Nom: GROUPEMENT JOHNSON&JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE et ALLOGA FRANCE - lots 17-18
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-1-11
Adresse postale: 41-43 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
Commune postale: Issy Les Moulineaux
Courrier électronique: jjsbf-marches@its.jnj.com 📧
Téléphone: 0155004735 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 776 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement KARO HEALTHCARE AB et ALLOGA FRANCE - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement KARO HEALTHCARE AB et ALLOGA FRANCE - lot 7
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-1
Adresse postale: Box 16184 Klara Norra Kyrko Gata 33
Code postal: 10324
Commune postale: Stockholm
Région: Aube 🏙️
Courrier électronique: laurence.vinvent@karo.com 📧
Téléphone: 046734608595 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 110 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORAOTOIRE CHAUVIN - lot 105
Nom et adresse du contractant
Nom: LABORAOTOIRE CHAUVIN - lot 105
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-2
Adresse postale: 416 Rue Samuel Morse Cs 99535
Code postal: 34967
Commune postale: Montpeliier Cedex 02
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: tenderofficefrancebnl@bausch.com 📧
Téléphone: 0467123030 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4341.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORATOIRE FERRING SAS - lot 47
Nom et adresse du contractant
Nom: LABORATOIRE FERRING SAS - lot 47
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-3
Adresse postale: 7 Rue Jean Baptiste Clement
Code postal: 94250
Commune postale: Gentilly
Courrier électronique: fr0-logistique@ferring.com 📧
Téléphone: 0149089123 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE -lot 102
Nom et adresse du contractant
Nom: LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE -lot 102
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-4
Adresse postale: 23 Rue Francois Jacob
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison
Courrier électronique: mlr.service-marche-gsk@gsk.com 📧
Téléphone: 0684996351 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORAOTOIRES GILBERT - lots 2-38-39
Nom et adresse du contractant
Nom: LABORAOTOIRES GILBERT - lots 2-38-39
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-5
Adresse postale: 928 Avenue Du General De Gaulle Service Hospitalier
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville Saint Clair
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: hospitalier@labogilbert.fr 📧
Téléphone: 0231471515 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12190.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORATOIRES SERVIER - lots 14-19
Nom et adresse du contractant
Nom: LABORATOIRES SERVIER - lots 14-19
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-6
Adresse postale: 50 Rue Carnot
Code postal: 92284
Commune postale: Suresnes Cedex
Courrier électronique: mail.servier.dah@servier.com 📧
Téléphone: 0155726000 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 040 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PANPHARMA lot 88
Nom et adresse du contractant
Nom: PANPHARMA lot 88
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-7
Adresse postale: Zi Du Clairay
Code postal: 35133
Commune postale: Luitre Dompierre
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: marchehopital@panpharma.fr 📧
Téléphone: 0299979863 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 768 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PIERRE FABRE MEDICAMENT - lot 42
Nom et adresse du contractant
Nom: PIERRE FABRE MEDICAMENT - lot 42
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-8
Adresse postale: Parc Industriel La Chartreuse Bp 222
Code postal: 81106
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pierre-fabre.com 📧
Téléphone: 0563714500 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 316.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERB SAS - lot 86
Nom et adresse du contractant
Nom: SERB SAS - lot 86
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-9
Adresse postale: 40 Avenue George V
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Courrier électronique: elisabeth.dealmeida@serb.eu 📧
Téléphone: 0173032000 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 094 552 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SHIONOGI SAS - lot 67
Nom et adresse du contractant
Nom: SHIONOGI SAS - lot 67
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-10
Adresse postale: 1 Place de la Pyramide Tour Atlantique
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Courrier électronique: marches.hospitaux@movianto.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35752.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEOFARMA SRL - lots 3-5-15
Nom et adresse du contractant
Nom: TEOFARMA SRL - lots 3-5-15
Numéro d'enregistrement national: 1324780-1-2-11
Adresse postale: Via F.lli Cervi n°8, I
Code postal: 27010
Commune postale: Valle Salimbene (Italie)
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: servizioclienti@teofarma.it 📧
Téléphone: 00390382422008 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numéro d'enregistrement national: 67335
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret
Code postal: 59037
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: des achats Direction
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0320445962 📞
URL: https://www.chu-lille.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 466685-2023

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tous les lots : les marchés débutent à partir de la date de notification ( du 09/01/2024 au 23/04/2024) pour une période allant jusqu'au 30/09/2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit jusqu'au 30/09/2027 (48 mois). Le marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum. Lots déclarés infructueux : 8-44-49-61-90-135-186-190 Lots déclarés sans suite : 1-9-41-45-127-130-131-160 Les accords-cadres sont passés avec un maximum en quantités pour chaque lot, explicité en euros au stade de l'attribution. Les montants maximums Ht ci-avant correspondent pour chaque titulaire à la somme des montants maximum de chaque lot qui lui est attribué. Il s'est avéré, à l'ouverture des plis, qu'une majorité des lots n'a pas reçu d'offre. Il s'agit des lots n° 4 - 10 - 11 - 13 - 16 - 20 - 23 - 25 - 26 - 27 - 28 - 31 - 32 - 33 - 35 - 36 - 37 - 40 - 43 - 48 - 50 - 51 - 52 - 53 - 54 - 55 - 56 - 58 - 59 - 60 - 62 - 63 - 64 - 65 - 66 - 68 - 69 - 70 - 71 - 73 - 74 - 75 - 76 - 77 - 78 - 79 - 81 - 82 - 84 - 85 - 87 - 89 - 92 - 93 - 95 - 99 - 100 - 101 - 103 - 107 - 109 - 110 - 111 - 112 - 113 - 114 - 115 - 116 - 117 - 118 - 119 - 120 - 121 - 122 - 123 - 124 - 125 - 126 - 133 - 134 - 138 - 139 - 140 - 141 - 142 - 143 - 144 - 145 - 146 - 147 - 148 - 151 - 152 - 153 - 154 - 157 - 161 - 163 - 164 - 168 - 174 - 175 - 178 - 181 - 183 - 184 - 185 - 187 - 188 - 189 qui sont, en conséquence, déclarés infructueux
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 0A1D49C2-C8B0-2F56-82AF09B6D3071723
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Cs 62039
Région: Nord 🏙️
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 0A1D49D5-B5D4-E0E6-F470817CBE2976CB
Source: OJS 2024/S 207-643203 (2024-10-22)