prestations de dératisation, de désinsectisation et désinfection, de dépigeonnisation
Commune de Tremblay-en-France
prestations de dératisation, de désinsectisation et désinfection, de dépigeonnisation des bâtiments communaux, leurs abords, ainsi que tous les biens appartenant au domaine public communal
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Médicaments divers › Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de désinfection et de désinfestation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-19 | Avis de marché |
| 2024-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: AOO23-06AMP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tremblay-En-France
Adresse postale: 18 Boulevard de l'hotel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 0149637106 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569270
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
marché reconductible 3 fois maximum
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: prestations de dératisation et de fourniture de produits biocides et petits matériels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois maximum
Informations complémentaires: marché reconductible 3 fois maximum
Intitulé du lot: prestations de désinsectisation et désinfection
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de dépigeonnisation et de fourniture de produits
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tremblay-En-France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain marché est prévu dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 0149202098 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine puig
Source: OJS 2023/S 183-569270 (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: AOO23-06AMP
Brève description:
prestations de dératisation, de désinsectisation et désinfection, de dépigeonnisation des bâtiments communaux, leurs abords, ainsi que tous les biens appartenant au domaine public communal
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tremblay-En-France
Adresse postale: 18 Boulevard de l'hotel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 0149637106 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569270
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
marché reconductible 3 fois maximum
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: prestations de dératisation et de fourniture de produits biocides et petits matériels
Numéro du lot: 1
Brève description:
le titulaire devra réaliser la dératisation préventive et ponctuelle des bâtiments communaux et leurs abords, ainsi que tous les biens appartenant au domaine public communal, intérieurs et extérieurs
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois maximum
Informations complémentaires: marché reconductible 3 fois maximum
Intitulé du lot: prestations de désinsectisation et désinfection
Numéro du lot: 2
Brève description:
le titulaire devra réaliser la désinsectisation préventive et ponctuelle des bâtiments communaux et leurs abords, ainsi que tous les biens appartenant au domaine public communal, intérieurs et extérieurs. Ce lot comprend une phase expérimentale de 6 mois dans le cadre de la lutte contre les frelons asiatiques. Si le bilan de cette expérimentation est concluant, elle sera reconduite
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Intitulé du lot: prestations de dépigeonnisation et de fourniture de produits
Numéro du lot: 3
Brève description:
le titulaire devra réaliser sur le territoire de la ville les prestations de dépigeonnisation, fournir et poser des dispositifs anti-pigeon
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tremblay-En-France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1) Un DUME "Document unique de marché européen" ou une déclaration sur l'honneur2) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles3) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
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1) La liste des références de la société relative à l'objet du marché datant de moins de 3 ans2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années3) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat5) Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat6) Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain marché est prévu dans 4 ans
le présent marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 et aura une durée de 12 mois, reconductible au maximum trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois. Le présent marché est un Appel d'offres ouvert, selon le Code de la Commande Publique 2019. Pour l'ensemble des lots : La qualité technique (notée sur 60) sera appréciée sur les aspects suivants :-Délais d'intervention proposés pour chaque prestation, dans les limites fixées à l'article 21 du CCP et sa capacité à les respecter, réactivité pour les interventions d'urgence, rapidité de retour d'intervention (noté sur 30), -Méthodologie d'exécution pour chaque prestation, protocoles de sécurité mis en place pour chaque type d'intervention, moyens humains (équipe dédiée, qualifications, compétences professionnelles, expériences, etc. (noté sur 15), -Moyens matériels à la disposition du candidat pour la réalisation de l'ensemble des prestations, typologie des produits misen oeuvre dans le respect des normes environnementales et sécuritaires en vigueur (noté sur 10), -Moyens mis en oeuvre pour favoriser le développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (noté sur 5).Le prix (noté sur 40) sera calculé sur le total HT du DQE. Le prix sera calculé de la manière suivante :Note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 0149202098 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine puig
Source: OJS 2023/S 183-569270 (2023-09-19)
Avis d'attribution de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de dératisation, de désinsectisation et désinfection, de dépigeonnisation
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de dératisation et de fourniture de produits biocides et petits matériels
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de désinsectisation et désinfection
Description du marché: Prestations de désinsectisation et désinfection
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de dépigeonnisation et de fourniture de produits
Description du marché: Prestations de dépigeonnisation et de fourniture de produits
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-09 📅
Titre: Prestations de dératisation et de fourniture de produits biocides et petits matériels
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Euro marne hygiene
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro marne hygiene
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Collegien
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: euromarnehygiene@free.fr 📧
Téléphone: 01 60 35 23 49 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Paris'giene
Nom et adresse du contractant
Nom: Paris'giene
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Bobigny
Courrier électronique: hosmani@parisgiene.fr 📧
Téléphone: 0187625324 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de tremblay en france
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Tremblay en france
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: 0149637106 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202098 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Source: OJS 2024/S 125-385552 (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de dératisation, de désinsectisation et désinfection, de dépigeonnisation
Numéro de référence:
AOO23-06AMP
Brève description:
Prestations de dératisation, de désinsectisation et
désinfection, de dépigeonnisation
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Prestations de dératisation et de fourniture de produits biocides et petits matériels
Description du marché:
Prestations de dératisation et de fourniture de produits biocides et petits matériels
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Prestations de désinsectisation et désinfection
Description du marché: Prestations de désinsectisation et désinfection
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Prestations de dépigeonnisation et de fourniture de produits
Description du marché: Prestations de dépigeonnisation et de fourniture de produits
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1 - M24004
Date de conclusion du contrat: 2024-02-09 📅
Titre: Prestations de dératisation et de fourniture de produits biocides et petits matériels
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
EURO MARNE HYGIENE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Euro marne hygiene
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro marne hygiene
Numéro d'enregistrement national:
42098426200022
Commune postale: Collegien
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: euromarnehygiene@free.fr 📧
Téléphone: 01 60 35 23 49 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
PARIS'GIENE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Paris'giene
Nom et adresse du contractant
Nom: Paris'giene
Numéro d'enregistrement national:
84316801400051
Commune postale: Bobigny
Courrier électronique: hosmani@parisgiene.fr 📧
Téléphone: 0187625324 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de tremblay en france
Numéro d'enregistrement national:
219300738/00271
Commune postale: Tremblay en france
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: 0149637106 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202098 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Source: OJS 2024/S 125-385552 (2024-06-27)
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