2023-06-12fourniture de dispositifs de prelevement de sang total homologue en vue de la preparation de produits sanguins... (Établissement Français du Sang)
pour chaque lot, le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il est mono-attributaire par lot et est conclu sans montant minimum par lot, mais avec un montant maximum défini en quantité de DMU par lot comme suit - quantité de DMU annuelle moyenne, à titre indicatif : lot 1 : 650 000 Lot 2 :1 000 …
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2023-04-24gfc_Camsp_Pan_D1_233 (Centre hospitalier regional unvt)
fourniture de dispositifs médicaux stériles (Classe dms standard) pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Adhérents au groupement Régional Franche-Comté. Cf annexe : Gfc_Camsp_Pan_D1_233_Ccp_Annexe1c etablissements beneficiaire_responsables DM-CDE-MTV
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2022-09-26fourniture de dispositifs medicaux a usage unique en vue de la filtration de psl(plasma) et prestations associees (Établissement Français du Sang)
en vertu des dispositions de l'article L.2113-6 du code de la commande publique, l'efs et le CTSA ont constitué un groupement de commandes dont le Coordonnateur est l'efs. Le marché public issu de la consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un …
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