2012-08-08Approvisionnement de matières industrielles (Aciers et Aluminium) pour les ateliers du SLM de métropole et des... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande ou d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas …
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2012-06-14Réalisation d'une petite série d'ensembles mécaniques dénommées "Cryomécanismes" dans le cadre du projet spatial Euclid (CEA/Saclay)
Le marché porte sur la réalisation de sept (7) pièces mécaniques dénommées "Cryomécanismes" dont deux(2) seront implantées dans un satellite scientifique (projet Euclid). Chaque cryomécanisme est constitué d'un ensemble de pièces mécaniques d'ultra haute précision, de dimension = 150x100x100mm/3kg. Ce mécanisme a pour particularité d'assurer des positionnements angulaires < 10 arcsec en environnement spatial et cryogénique. La prestation concerne la fabrication et l'usinage de formes complexes 3d de type …
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2012-05-22Réalisation d'un ensemble mécano-soudé constituant un "Tube de force" pour l'installation expérimentale... (CEA/Saclay)
L'ensemble "Tube de Force" est immergé en périphérie du réacteur nucléaire expérimental Osiris (installation nucléaire de base n° 40) au CEA/Saclay. Il est nécessaire à l'irradiation de combustibles nucléaires. Cet ensemble est constitué de 2 tubes cylindriques concentriques de longueur environ 3,5 mètres et de dimensions approximatives: Ø 45/48 mm pour le tube intérieur en acier inoxydable, Ø 48/64 mm pour le tube extérieur en alliage d'aluminium. Les pressions de service des 2 tubes sont: 155 bar d'eau …
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2011-07-11Travaux de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans …
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2011-04-21Réalisation des bâtiments du centre de tri des déchets d'activités économiques et des déchets d'équipements... (Semardel)
Le présent marché a pour but de confier la réalisation des bâtiments du centre de tri des déchets d'activités économiques et des déchets d'équipements électriques et électroniques que Semardel implante sur la commune d'echarcon.
En sa qualité de société d'économie mixte, la Semardel est soumise aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et à son décret d'application n° 2005-1742 …
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