Fourniture de réactifs et de produits chimiques

Communauté d'agglomération de Reims

Le présent marché a pour objet la fourniture de réactifs et de produits chimiques spécifiques pour le fonctionnement de la station d'épuration de Reims Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-19 Avis de marché
2013-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
La durée du marché est d'un (1) an à compter de sa notification, renouvelable tacitement trois fois. Le pouvoir adjudicateur dispose de la faculté de ne pas reconduire le marché, par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum 2 (deux) mois avant la date anniversaire du marché (date de sa notification). La durée d'exécution des bons de commande est de six (6) mois à compter de leur réception par le titulaire du marché. Le présent marché de fournitures est lancé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles 57 et suivants, et 77 du code des marchés publics, et exécuté par le biais de bons de commande, sans montant minimum ni maximum annuels. Le marché sera multi-attributaire. Les 3 offres économiquement les plus avantageuses seront retenues. L'attribution des bons de commande se fera en cascade. Ainsi, le titulaire arrivé en tête du classement se verra adresser les bons de commande lors de l'exécution du marché. En cas de défaillance de sa part pour honorer l'exécution du bon, ce dernier devra en avertir sans délai le pouvoir adjudicateur (courriel ou télécopie). Le bon de commande sera alors adressé au titulaire arrivé en seconde place du classement, puis au troisième pour les mêmes raisons. A seule fin d'information, le volume annuel de commandes est estimé, par lot, à : lot n° 1 - 600 000 EUR hors taxes ; lot n° 2 - 235 000 EUR hors taxes ; lot no° 3 - 26 000 EUR hors taxes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 51096
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777430 📞
Fax: +33 326777350 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-11 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-246928
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Questions complémentaires : les candidats sont informés que toute question relative à la présente procédure pourra être posée jusqu'au 2.9.2013 inclus. Elles peuvent être posées par écrit, par voie postale, par télécopie ou par courriel (via le profil acheteur dont l'adresse est donnée ci-après). Date et heure limites d'obtention du dossier de consultation des entreprises : le 11.9.2013 à 17:00. Lieu d'obtention et de consultation du DCE : Hôtel de Ville - pôle services urbains C3C - bureau 110 - tél.: +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale sur demande adressée par télécopie au +33 326777350. Ou sur demande adressée par courriel : c3c.psu@mairie-reims.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de consulter et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via le profil acheteur, à l'adresse suivante : https://marches.reimsmetropole.fr. Un "guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques" est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique "aide". Modalités de remise des candidatures et des offres : les offres sont transmises au pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions du code des marchés publics. La remise des candidatures et des offres par télécopie n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission : - candidature et offre sur support papier ou support physique électronique : il s'agit de l'envoi ou du dépôt contre récépissé sur un support papier ou, le cas échéant, sur un support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante : "Cf8-O-3-26 - appel d'offres relatif à la fourniture de réactifs et de produits chimiques spécifiques - lot(s) no - ne pas ouvrir". À l'adresse suivante : Mme la présidente de Reims Métropole - Hôtel de Ville - pôle services urbains - C3C - bureau no110 - 51096 Reims Cedex, - candidature et offre dématérialisées : dès lors qu'ils ont choisi de faire acte de candidature et d'adresser leur offre par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant : https://marches.reimsmetropole.fr. Type de pouvoir adjudicateur : établissement public territorial. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de réactifs et de produits chimiques spécifiques pour le fonctionnement de la station d'épuration de Reims Métropole.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de chlorure ferrique
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de coagulants
Brève description: Fourniture de coagulants
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de produits chimiques spécifiques
Brève description: Fourniture de produits chimiques spécifiques
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CF8O326
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Reims Métropole, 51370 Saint-Brice-Courcelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin d'aider les candidats dans la préparation de leur dossier, ceux-ci sont invités à prendre connaissance des articles 44, 45, 46 et 47 du code des marchés publics. Les candidats pourront, pour satisfaire aux conditions de participation prévues ci-dessous, compléter les modèles Dc1, Dc2 et Noti2 proposés par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances et remis au dossier de consultation des entreprises, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats pourront également utiliser le modèle de déclaration sur l'honneur joint au DCE. Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres. Doivent être remis :
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- la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ;
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ;
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
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- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
- bilan ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
- certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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- une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
- certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants et fondés sur des normes européennes. Tout moyen de preuve équivalent ainsi que des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres seront acceptés;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
- délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement,
- ordonnateur : Mme la présidente de Reims Métropole,
- comptable public assignataire des paiements : Mme la comptable du trésor de Reims Municipale,
- l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,
- le financement est assuré par le budget assainissement de l'établissement contractant (section fonctionnement),
- unité monataire : l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Pôle services urbains bureau 110 M. Samin Florian
Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Reims Métropole
Adresse postale: 3 rue Arthur Deces
Code postal: 51100
Point de contact: Direction de l'eau et de l'assainissement
Mme Séverine Saboy
Téléphone: +33 326355382 📞
Courrier électronique: severine.saboy@reimsmetropole.fr 📧
Fax: +33 326777054 📠
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr 📧
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF8O326
Informations complémentaires
Questions complémentaires : les candidats sont informés que toute question relative à la présente procédure pourra être posée jusqu'au 2.9.2013 inclus. Elles peuvent être posées par écrit, par voie postale, par télécopie ou par courriel (via le profil acheteur dont l'adresse est donnée ci-après). Date et heure limites d'obtention du dossier de consultation des entreprises : le 11.9.2013 à 17:00. Lieu d'obtention et de consultation du DCE : Hôtel de Ville - pôle services urbains C3C - bureau 110 - tél.: +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale sur demande adressée par télécopie au +33 326777350. Ou sur demande adressée par courriel : c3c.psu@mairie-reims.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de consulter et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via le profil acheteur, à l'adresse suivante : https://marches.reimsmetropole.fr. Un "guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques" est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique "aide". Modalités de remise des candidatures et des offres : les offres sont transmises au pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions du code des marchés publics. La remise des candidatures et des offres par télécopie n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission :
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- candidature et offre sur support papier ou support physique électronique : il s'agit de l'envoi ou du dépôt contre récépissé sur un support papier ou, le cas échéant, sur un support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante : "Cf8-O-3-26 - appel d'offres relatif à la fourniture de réactifs et de produits chimiques spécifiques - lot(s) no - ne pas ouvrir". À l'adresse suivante : Mme la présidente de Reims Métropole - Hôtel de Ville - pôle services urbains - C3C - bureau no110 - 51096 Reims Cedex,
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- candidature et offre dématérialisées : dès lors qu'ils ont choisi de faire acte de candidature et d'adresser leur offre par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant : https://marches.reimsmetropole.fr.
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Type de pouvoir adjudicateur : établissement public territorial.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables des litiges en matière de marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342545 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si le marché ne fait pas l'objet d'une résiliation anticipée, la publication du prochain avis de publicité ayant cet objet devrait avoir lieu au second semestre 2017.
Source: OJS 2013/S 142-246928 (2013-07-19)
Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 696 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391617
Se réfère à l'avis: 2013/S 142-246928
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-28 📅
Nom: Produits chimiques de Loos (1er attributaire) Kemira (2ème attributaire)
Adresse postale: rue de Clemenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59374

2️⃣
Nom: Kemira
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630

3️⃣
Nom: lot infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Source: OJS 2013/S 225-391617 (2013-11-18)
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